Comité du 14 juin 2017 : approbation des comptes administratifs et de gestion

La commune de Chassieu, qui a rejoint au 1er janvier 2017 le SIGERLy, accueillait ce mercredi 14 juin en salle des fêtes les délégués du syndicat.

 

Chassieu fait en effet partie des dix communes situées sur le territoire de la Métropole de Lyon – avec Corbas, Givors, Jonage, Lissieu, Marcy l’Étoile, Meyzieu, Mions, Quincieux et Solaize – ayant adhéré au SIGERLy suite au retrait de la Métropole de Lyon du SYDER.

Après le mot d’accueil de Jean-Jacques Sellès – Maire de Chassieu -, le président Pierre Abadie a procédé au vote de l’adoption du procès verbal n°180 du comité en date du 29 mars 2017.

Suite au rappel du compte-rendu d’activité du bureau et du président, ont également été votées :

  • la gestion par le SIGERLy de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) pour le compte de la commune de Givors,
  • l’approbation des comptes administratifs et de gestion 2016 – budget principal et annexes,
  • l’approbation des budgets supplémentaires 2017,
  • le règlement intérieur des assemblées,
  • le contrôle de concessions USéRAA 2018-2020,
  • la perception, le contrôle et le reversement de la RODP gaz,
  • le groupement de commande « Maintenance et petits travaux » lié aux activités d’éclairage public,
  • le groupement de commande en « Géoréférencementé du réseau électrique lié aux activité d’éclairage public.

 

Retrouvez dans l’agenda les informations relatives à la tenue du prochain comité du SIGERLy.