Prochain comité à Corbas

Salle des fêtes et mairie de Corbas (à proximité de l’église)

Le mercredi 19 septembre 2018, c’est au tour de Corbas d’accueillir les délégués du SIGERLy pour leur prochain comité à la salle des fêtes place Charles Jocteur.

Plan d’accès

Les élus sont attendus dès 18h00 (début des émargements) pour un début de séance à 18h30 si le quorum est atteint.

A l’ordre du jour (complété prochainement)

  • Présentation des décisions prises par délégation du Président et du Bureau
  • Présentation des synthèses sur le contrôle des concessions électricité et gaz
  • Présentation des conclusions de la commission “dissimulation des réseaux” qui a travaillé sur le calcul de la contribution

Seront soumis au vote :

  • Le procès-verbal de la séance du 13 juin 2018 ;
  • La décision modificative n°1 au budget principal 2018 ;
  • La modification du tableau des emplois et des effectifs pour la suppression de 2 emplois vacants ;
  • L’approbation des modalités de perception et de reversement par le SIGERLy de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) pour la commune de Charbonnières-les-Bains ;
  • La perception, contrôle et reversement des redevances d’occupation du domaine public (RODP) liées aux chantiers provisoires de travaux relatifs aux ouvrages de distribution de gaz pour les communes de Brignais, Chaponost, Chasselay, Millery et Vourles ;
  • La reprise de la compétence « création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbains » par la Métropole.