Prochain comité à Vénissieux

Mairie  de  Vénissieux

Le mercredi 13 février 2018, c’est au tour de Vénissieux, d’accueillir les délégués du SIGERLy pour leur prochain comité à la Mairie, salle Jacques Duclos (3ème étage) 5 avenue Marcel Houël.

Plan d’accès

Les élus sont attendus dès 18h00 (début des émargements) pour un début de séance à 18h30 si le quorum est atteint.

A l’ordre du jour

  • Présentation des décisions prises par délégation du Président et du Bureau

Seront soumis au vote 10 délibérations :

d’intérêt commun

  • Procès-verbaux des séances des 5 et 19 décembre 2018 ;
  • Présentation du rapport d’orientation budgétaire (ROB) et tenue du débat d’orientation budgétaire 2019.
  • Contributions définitives à mettre en recouvrement en 2019.
  • Modification du tableau des emplois et des effectifs.
  • Recours à des agents retraités pour l’exécution de vacations.

en compétence particulière

  • Fixation du ratio 2019 par commune, sur la base du nombre de points lumineux – Compétence Éclairage public.
  • Fixation du montant des dépenses d’investissement mutualisable 2019 – Compétence Éclairage public.
  • Fixation du coefficient de majoration des dépenses d’investissement non mutualisable 2019 – Compétence Éclairage public.
  • Fixation du coefficient de majoration des travaux pour 2019 – Compétence dissimulation des réseaux.