Comités

Veuillez trouver dans cette rubrique l’ensemble des documents relatifs aux comités (procès-verbaux, délibérations, ordres du jour, arrêtés, supports de conférence…)

 

Support de conférence – L’engagement de GrDF en matière de sécurité industrielle

mars 2012

Comité du 14 mars 2012 – bulletin n°153

mars 2012

Support de conférence – Un nouvel outil de proximité entre le SIGERLy et les communes / Utilisation du SIG éclairage public

février 2012

Comité du 1er février 2012 – bulletin n°152

février 2012

Arrêté du 15 décembre 2011 relatif aux statuts et compétences du SIGERLy

décembre 2011

Extrait du registre des délibérations du 07/12/2011- Révision des contributions Eclairage public 2012

décembre 2011

Comité du 7 décembre 2011 – bulletin n°151

décembre 2011

Comité du 12 octobre 2011 – bulletin n°150

octobre 2011

Comité du 15 juin 2011 – bulletin n°149

juin 2011

Support de conférence – L’éclairage intérieur dans les bâtiments communaux par le SIGERLy

février 2011

Comité du 9 février 2011 – bulletin n°147

février 2011

Extrait du registre des délibérations du 14 décembre 2010 – Révisions des contributions Eclairage public

décembre 2010