Prochain Comité à Villeurbanne
Le Comité aura lieu au Centre culturel de Villeurbanne
Le mercredi 7 octobre 2020, la commune de Villeurbanne accueillera les délégué.e.s du SIGERLy pour leur prochain Comité au centre culturel de Villeurbanne, 234 Cours Emile Zola, 69100 Villeurbanne.
› Accès via le cours Emile Zola
Les déléguée.e.s sont attendu.e.s dès 18h00 (début des émargements) pour un début de séance à 18h30 si le quorum est atteint.
L’ordre du jour :
· Compte rendu de l’activité du Président : présentation des décisions prises par délégation.
· Compte rendu de l’activité du Bureau : présentation des décisions prises par délégation.
Délibérations :
· Intérêt commun :
1) Adoption des procès-verbaux des séances des 10 juin et 16 septembre 2020 ;
2) Installation de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) et désignation des membres ;
3) Désignation du/de la représentant.e au sein du COS de la Métropole de Lyon ;
4) Décision modificative n°1 au budget principal 2020 ;
· Compétences particulières :
5) Concession pour la distribution publique d’électricité : rapport de contrôle au titre de l’exercice 2018 :
6) Concession pour la distribution publique de gaz : rapport de contrôle au titre de l’exercice 2018 :
7) Concession pour la distribution publique d’électricité : compte rendu d’activité du concessionnaire (CRAC) 2019 :
8) Concession pour la distribution publique de gaz : compte rendu d’activité du concessionnaire (CRAC)
2019.
