Prochain Comité à Villeurbanne

Centre culturel Villeurbanne
Le Comité aura lieu au Centre culturel de Villeurbanne

Le mercredi 7 octobre 2020, la commune de Villeurbanne accueillera les délégué.e.s du SIGERLy pour leur prochain Comité au centre culturel de Villeurbanne, 234 Cours Emile Zola, 69100 Villeurbanne.

Accès via le cours Emile Zola

Les déléguée.e.s sont attendu.e.s dès 18h00 (début des émargements) pour un début de séance à 18h30 si le quorum est atteint. 

L’ordre du jour :

· Compte rendu de l’activité du Président : présentation des décisions prises par délégation.
· Compte rendu de l’activité du Bureau : présentation des décisions prises par délégation.

Délibérations :
· Intérêt commun :
1) Adoption des procès-verbaux des séances des 10 juin et 16 septembre 2020 ;
2) Installation de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) et désignation des membres ;
3) Désignation du/de la représentant.e au sein du COS de la Métropole de Lyon ;
4) Décision modificative n°1 au budget principal 2020 ;

· Compétences particulières :
5) Concession pour la distribution publique d’électricité : rapport de contrôle au titre de l’exercice 2018 :
6) Concession pour la distribution publique de gaz : rapport de contrôle au titre de l’exercice 2018 :
7) Concession pour la distribution publique d’électricité : compte rendu d’activité du concessionnaire (CRAC) 2019 :
8) Concession pour la distribution publique de gaz : compte rendu d’activité du concessionnaire (CRAC)
2019.