Prochain Comité – mercredi 9 décembre 2020 en visioconférence

Le SIGERLy réunira ses délégué.e.s lors du prochaine Comité, le mercredi 9 décembre 2020 en visioconférence

Les déléguée.e.s sont attendu.e.s pour une connexion dès 18h00 (début des émargements) pour un début de séance à 18h30 si le quorum est atteint. 

A l’ordre du jour : 

  • Compte rendu de l’activité du Président : présentation des décisions prises par délégation.
  • Compte rendu de l’activité du Bureau : présentation des décisions prises par délégation.

Délibérations d’intérêt commun :

  1. Adoption du procès-verbal du Comité syndical du 7 octobre 2020 ;
  2. Création de deux commissions syndicales permanentes ;
  3. Approbation du règlement intérieur des Assemblées ;
  4. Reprise de provisions pour risques et charges ;
  5. Budget principal 2020 – Décision modificative n° 2 ;
  6. Contributions provisoires 2021 : acompte de trésorerie dès le mois de janvier 2021 ;
  7. Budget principal : autorisation d’ouverture de crédits en investissement avant le vote du budget primitif 2021 ;
  8. Transfert de la compétence et clôture du Budget annexe « Réseau de chaleur de Sathonay-Camp » 2020 – Décision modificative n°1 portant sur les écritures de transfert du capital restant dû à la Métropole 
  9. Transfert de la compétence et clôture du Budget annexe « Réseau de chaleur de La Tour de Salvagny » 2020 – Décision modificative n°1 portant sur les écritures de transfert du capital restant dû à la Métropole ;
  10. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) s’appliquant à l’ensemble des filières du SIGERLy ;
  11. Modification de la convention de groupement de commandes pour l’achat d’énergies.