Prochain Comité – mercredi 16 juin 2021

Le SIGERLy réunira ses délégué.e.s lors du prochaine Comité, le mercredi 16 juin 2021 à la Tour-de-Salvagny – salle des Fêtes de l’Hippodrome, avenue du Casino. 

Les déléguée.e.s sont attendu.e.s pour une connexion dès 18h00 (début des émargements) pour un début de séance à 18h30 si le quorum est atteint. 

Plan d’accès 

A l’ordre du jour : 

Délibérations d’intérêt commun :

  • Adoption du procès-verbal du Comité du 24 mars 2021 ;
  • Élection des membres du Bureau ;
  • Approbation des quatre comptes de gestion de l’exercice 2020 dressés par le Receveur – Budget principal et budgets annexes ;
  • Budget principal – Vote du compte administratif de l’exercice 2020 ;
  • Budget annexe « réseau de chaleur de Sathonay-Camp » – Vote du compte administratif de l’exercice 2020 ;
  • Budget annexe « réseau de chaleur de La Tour de Salvagny » – Vote du compte administratif de l’exercice 2020 ;
  • Budget annexe « installations photovoltaïques » – Vote du compte administratif de l’exercice 2020 ;
  • Budget principal et budgets annexes réseaux de chaleur clôturés- Affectation du résultat de fonctionnement 2020 ;
  • Budget principal – Budget supplémentaire 2021 ;
  • Budget supplémentaire 2021 – Budget annexe « Installations photovoltaïques » ;
  • Mise à jour du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) s’appliquant à l’ensemble des filières du SIGERLy ;
  • État des travaux de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) pour l’année 2020 ;
  • Désignation des représentants pour l’association AMORCE ;

Compétences particulières :

  • Concession pour la distribution publique d’électricité : rapport de contrôle au titre de l’exercice 2019 ;
  • Concession pour la distribution publique de gaz : rapport de contrôle au titre de l’exercice 2019 ;
  • Concession pour la distribution publique d’électricité : compte rendu d’activité du concessionnaire (CRAC) 2020 ;
  • Concession pour la distribution publique de gaz : compte rendu d’activité du concessionnaire (CRAC) 2020.