Délibérations du Bureau du 03/09/2021

Délibérations 1  : Contrat d’apprentissage 

Délibérations 2 : Convention relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité basse tension (BT) et haute tension (HTA) aériens pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques par SFR/COMPLETEL 

Délibérations 3 : Convention relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité basse tension (BT) et haute tension (HTA) aériens pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques par l’opérateur FREE

Délibérations 4 : Convention de financement par la FNCCR dans le cadre du programme ACTEE SEQUOIA

Délibérations 5 : Adhésion de la commune de Cailloux-sur-Fontaine au Conseil en Energie Partagé (CEP)

Délibérations 6 : Adhésion de la commune de Décines-Charpieu au Conseil en Energie Partagé (CEP)

Délibérations 7 : Adhésion de la commune d’Oullins au Conseil en Energie Partagé (CEP)

Délibérations 8 :  Adhésion de la commune de Sathonay-Camp au Conseil en Energie Partagé (CEP)

Compte rendu de la séance