Délibération 1 : Adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion du Rhône
Délibération 2 : Modification du tableau des emplois et des effectifs
Délibération 4 : Cession à titre gratuit d’une canalisation de distribution de gaz naturel abandonnée sur la commune de Champagne-au-Mont-d’Or
Délibération 6 : Adhésion de la commune de Feyzin au Conseil En Energie Partagé (CEP)
Délibération 7 : Adhésion de la commune de Lissieu au Conseil En Energie Partagé (CEP)
Délibération 8 : Adhésion de la commune de Marcy l’Etoile au Conseil En Energie Partagé (CEP)
Délibération 9 : Adhésion de la commune de Neuville-sur-Saône au Conseil En Energie Partagé (CEP)
Délibération 10 : Adhésion de la commune de Sainte-Foy-Lès-Lyon au Conseil En Energie Partagé (CEP)
Délibération 11 : Adhésion de la commune de Ternay au Conseil En Energie Partagé (CEP)