Délibération 1 : Modification du tableau des emplois et des effectifs
Délibération 2 : Vente de certificats d’économies d’énergie
Délibération 3 : Approbation de la charte de regroupement des dépôts de certificats d’économies d’énergies entre syndicats d’énergie de TEARA
Délibération 4 : Adhésion de la commune de Jonage au Conseil en Energie Partagé (CEP)
Délibération 5 : Adhésion de la commune de Saint-Genis-Laval au Conseil en Energie Partagé (CEP)
Délibération 6 : Adhésion de la commune de Saint-Romain-au-Mont-d’Or au Conseil en Energie Partagé (CEP)
Délibération 7 : Approbation du règlement intérieur de la formation
Délibération 8 : Modalités de mise en place du compte personnel de formation (CPF) et montants de prise en charge employeur pour les formations