Délibération 1 : Modification du règlement intérieur du télétravail
Délibération 2 : Modalités de mise en place du Compte Personnel de Formation (CPF)
Délibération 3 : Approbation du règlement intérieur de la formation
Délibération 4 : Mise en place d’une charte informatique
Délibération 5 : Contrat d’apprentissage
Délibération 6 : Adhésion de la commune d’Albigny-sur-Saône au Conseil en Énergie Partagé (CEP)
Délibération 7 : Adhésion de la commune de Bron au Conseil en Énergie Partagé (CEP)
Délibération 8 : Adhésion de la commune de Chaponost au Conseil en Énergie Partagé (CEP)
Délibération 9 : Adhésion de la commune de Chasselay au Conseil en Énergie Partagé (CEP)
Délibération 10 : Adhésion de la commune de Couzon-Au-Mont-d’or au Conseil en Énergie Partagé (CEP)
Délibération 11 : Adhésion de la commune de Millery au Conseil en Énergie Partagé (CEP)