Champagne au Mont d’Or : retour sur la conférence et le comité du SIGERLy

Mercredi 14 mars 2012, la commune de Champagne au Mont d’Or a accueilli, au centre Paul Morand, le SIGERLy dès 16h00 pour la conférence, suivie à 18h30 du comité.

Cette séance a débuté avec Hugues Malinaud, directeur territorial GrDF, qui a présenté en première partie de conférence, les évolutions de la sécurisation des réseaux gaz, notamment le déploiement du plan de vannage et les effets du nouveau décret DT/DICT. Pierre Larrive, chef de projets collectivités locales a ensuite exposé les résultats de l’enquête de satisfaction GrDF menée auprès des communes.

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Au cours du comité réunissant les délégués, a été adopté le bulletin n°152 de l’Assemblée du 1er février 2012, puis ont été présentés le compte-rendu d’activités du Président et les différentes décisions prises par le Président et le Bureau.

Avant de procéder au vote des différentes délibérations, le Président Pierre Abadie a fait état de l’avenir du SIGERLy, notamment sur les différentes rencontres des groupes de travail thématiques entre le syndicat, le Grand Lyon et la Ville de Lyon. Il a été souligné notamment la prise de conscience quant à la complexité des missions du SIGERLy et des liens indissociables entre les différentes compétences, notamment la concession « électricité » et la dissimulation des réseaux.

Ont été votées :

  • le budget primitif 2012 du budget principal ;
  • les budgets primitifs 2012 des budgets annexe « Réseau de chaleur » de Sathonay Camp et de La Tour de Salvagny ;
  • le budget primitif 2012 du budget annexe »Photovoltaïque » ;
  • le renouvellement du protocole d’accord CEE avec EDF ;
  • l’adoption du règlement de service et de la police d’abonnement pour les raccordements au réseau de chaleur de Sathonay Camp ;
  • les financements par fonds de concours des travaux d’éclairage public pour Charbonnières, Fontaines sur Saône et La Tour de Salvagny ;
  • les financements par fonds de concours des travaux de dissimulation des réseaux pour Brignais, Communay, Fontaines sur Saône, Saint Didier, Ternay et La Tour de Salvagny ;
  • les financements par fonds de concours des travaux d’éclairage public et de dissimulation des réseaux pour Communay et Rochetaillée ;
  • la sanction à l’encontre du fournisseur Direct Energie pour insuffisance de versement de la taxe sur l’électricité.