Le Comité est composé aujourd’hui de 85 délégués titulaires représentant la Métropole de Lyon et les communes adhérentes.
Le Comité se réunit au minimum une fois par trimestre :
pendant ces séances plus d’une quinzaine de dossiers sont examinés relevant de ses compétences et du fonctionnement du syndicat. Chaque délibération est prise à la majorité des suffrages exprimés.
Le Comité a la possibilité de déléguer une partie de ses attributions au Président et au Bureau.
Pour le mandat 2020-2026, le Comité a élu :
Bureau
Le Bureau se réunit régulièrement pour gérer les affaires courantes et aborder les enjeux stratégiques du SIGERLy.
Élu parmi ses membres en Comité, le Bureau est composé du Président (issu de la Métropole) et des vice-Président.e.s.
Quinze jours avant la tenue du Comité, le Bureau est remplacé par un Bureau décisionnel pour voter les délibérations relevant de ses attributions.
Comité syndical
Le Comité se réunit au minimum une fois par trimestre, pour :
Afin d’assurer leur représentation au SIGERLy, les 65 communes membres et la Métropole de Lyon désignent les délégué.e.s siégeant au Comité syndical.
Le Comité est constitué de 170 délégué.e.s. Chaque commune compte un.e délégué.e titulaire et un.e délégué.e suppléant.e. De par la loi MAPTAM, la Métropole de Lyon dispose d’un nombre de voix majoritaire au sein du Comité soit 20 délégué.e.s métropolitains et 20 délégué.e.s suppléant.e.s.
Chaque délégué a une double représentativité.
Au sein du SIGERLy, il représente sa collectivité et contribue aux orientations proposées en Comité syndical.
Réciproquement, au sein de sa collectivité, le ou la délégué.e représente le SIGERLy. Il ou elle l’informe des actions menées par le syndicat et sert de relai d’informations auprès des consommateurs d’énergie de leur territoire.
A télécharger : la liste des délégués pour le mandat 2020 - 2026
Actes administratifs
Les documents relatifs aux assemblées du SIGERLy sont disponibles dans la page Ressources - Actes Administratifs
À savoir :
Commissions
Certaines d’entre elles sont prévues par le code général des collectivités territoriales telles que les commissions consultatives ou la CAO.
D’autres, les commissions thématiques et syndicales, sont créées à l’initiative du syndicat, afin d’en optimiser le fonctionnement.
Territoire
Ces 65 collectivités sont réunies autour de compétences transférées et d'activités partagées.
Plus précisément le SIGERLy :
