Saint-Didier-au-Mont-d’Or : retour sur le comité
Mercredi 12 décembre 2012, la commune de Saint-Didier au Mont d’Or a accueilli, au centre Laurent Bonnevay, le SIGERLy dès 18h, pour son comité syndical.
Exceptionnellement, aucune conférence n’était programmée ce jour ci. La séance, réunissant les délégués du SIGERLy a donc débutée par l’adoption du bulletin n°155 de l’Assemblée du 25 septembre 2012, puis ont été présentés le compte-rendu d’activités du Président et les différentes décisions prises par le Président, le Bureau et le Bureau restreint.
Avant de procéder au vote des différentes délibérations, le Président Pierre Abadie a donné la parole à Roger Degueldre, Vice-président délégué aux concessions au sein du syndicat, afin qu’il présente les rapports de contrôle de concessions gaz et électricité élaborés par le SIGERLy ainsi que les conclusions et les actions futures auprès des concessionnaires qui en découlent.
Ont été votées :
- la motion de refus du CRAC ERDF 2011 ;
- la RODP pour la distribution de gaz naturel ;
- l’autorisation d’ouverture des crédits en investissement pour le budget annexe de Sathonay-Camp ;
- les recettes de la section d’investissement au budget principal de 2012 ;
- les recettes de la section de fonctionnement au budget annexe « réseau de chaleur Sathonay-Camp » ;
- les recettes de la section de fonctionnement au budget annexe « réseau de chaleur La Tour de Salvagny » ;
- les dépenses de la section d’investissement au budget annexe « photovoltaïque » ;
- l’indemnité de conseil versée au comptable SIGERLy ;
- la convention de formations avec le SITIV ;
- la convention avec le comité social du Grand Lyon ;
- la révision des contributions 2013 pour la compétence optionnelle Éclairage Public ;
- les modalités de mise en œuvre des études énergétiques pour le compte des communes.