Albigny-sur-Saône : retour sur le comité du SIGERLy

Aucune conférence n’était programmée ce jour-ci en préambule du comité syndical réunissant les délégués du SIGERLy.

La séance a donc débuté par l’adoption du bulletin n°158 de l’Assemblée du 20 mars dernier, et s’est poursuivie par la présentation du compte-rendu d’activités du Président, puis par la présentation des différentes décisions prises par le Président et le Bureau.

Avant de procéder au vote des délibérations, le Président Pierre Abadie a proposé aux délégués du syndicat de leur fournir une fiche synthétique sur les données de leur commune afin de les aider à effectuer le retour d’informations obligatoire auprès du conseil municipal de leur commune.

M. Abadie a également fait état du projet de Métropole de Lyon en précisant que, pour l’instant, cette loi a uniquement été votée par le Sénat et qu’elle subira certainement de nouvelles modifications au terme des allers-retours parlementaires. Il a également expliqué que le SIGERLy développera prochainement sa compétence gaz et il a surtout sensibilisé les élus sur les enjeux de la métropole à la fois pour leur commune et pour le SIGERLy.

Ont été votées les délibérations suivantes :

  • l’approbation des comptes de gestion 2012 ;
  • le compte administratif 2012 du budget principal;
  • le compte administratif 2012 du budget annexe du réseau de chaleur de Sathonay-Camp ;
  • le compte administratif 2012 du budget annexe du réseau de chaleur de La Tour de Salvagny ;
  • le compte administratif 2012 du budget annexe photovoltaïque ;
  • l’affectation du résultat de fonctionnement 2012 pour le budget principal ;
  • l’affectation du résultat de fonctionnement 2012 pour le budget annexe du réseau de chaleur de La Tour de Salvagny ;
  • le budget supplémentaire 2013 du budget principal ;
  • le budget supplémentaire 2013 du budget annexe du réseau de chaleur de Sathonay-Camp ;
  • le budget supplémentaire 2013 du budget annexe du réseau de chaleur de La Tour de Salvagny ;
  • le budget supplémentaire 2013 du budget annexe photovoltaïque ;
  • l’indemnité de conseil attribué au comptable du SIGERLy ;
  • l’annulation de deux fonds de concours à La Tour de Salvagny et Tassin la Demi-Lune ;
  • l’actualisation du coefficient multiplicateur de la TCCFE.