Albigny-sur-Saône : retour sur le comité du SIGERLy
Aucune conférence n’était programmée ce jour-ci en préambule du comité syndical réunissant les délégués du SIGERLy.
La séance a donc débuté par l’adoption du bulletin n°158 de l’Assemblée du 20 mars dernier, et s’est poursuivie par la présentation du compte-rendu d’activités du Président, puis par la présentation des différentes décisions prises par le Président et le Bureau.
Avant de procéder au vote des délibérations, le Président Pierre Abadie a proposé aux délégués du syndicat de leur fournir une fiche synthétique sur les données de leur commune afin de les aider à effectuer le retour d’informations obligatoire auprès du conseil municipal de leur commune.
M. Abadie a également fait état du projet de Métropole de Lyon en précisant que, pour l’instant, cette loi a uniquement été votée par le Sénat et qu’elle subira certainement de nouvelles modifications au terme des allers-retours parlementaires. Il a également expliqué que le SIGERLy développera prochainement sa compétence gaz et il a surtout sensibilisé les élus sur les enjeux de la métropole à la fois pour leur commune et pour le SIGERLy.
Ont été votées les délibérations suivantes :
- l’approbation des comptes de gestion 2012 ;
- le compte administratif 2012 du budget principal;
- le compte administratif 2012 du budget annexe du réseau de chaleur de Sathonay-Camp ;
- le compte administratif 2012 du budget annexe du réseau de chaleur de La Tour de Salvagny ;
- le compte administratif 2012 du budget annexe photovoltaïque ;
- l’affectation du résultat de fonctionnement 2012 pour le budget principal ;
- l’affectation du résultat de fonctionnement 2012 pour le budget annexe du réseau de chaleur de La Tour de Salvagny ;
- le budget supplémentaire 2013 du budget principal ;
- le budget supplémentaire 2013 du budget annexe du réseau de chaleur de Sathonay-Camp ;
- le budget supplémentaire 2013 du budget annexe du réseau de chaleur de La Tour de Salvagny ;
- le budget supplémentaire 2013 du budget annexe photovoltaïque ;
- l’indemnité de conseil attribué au comptable du SIGERLy ;
- l’annulation de deux fonds de concours à La Tour de Salvagny et Tassin la Demi-Lune ;
- l’actualisation du coefficient multiplicateur de la TCCFE.
