Retour sur le Comité du 9 décembre 2020

C’est en duplex de ses locaux que le SIGERLy a réuni ses délégué.e.s en visioconférence pour son Comité.  Au programme : présentation des décisions prises par délégation du Président & du Bureau mais aussi vote des budgets principaux pour l’année 2021. 

La séance a commencé par les remerciements d’Eric Perez, Président du SIGERLy, aux agents pour leur mobilisation et l’organisation de ce Comité mais également aux élu.e.s pour leur présence et leur investissement. 

Par la suite, le Président a présenté les décisions prises par le bureau à savoir : 

  • Les modalités d’organisation du bureau à distance ;
  • L’approbation des conventions d’adhésion au CEP des communes de Champagne-au-Mont-d’Or et de Chassieu ;
  • Attribution de l’accord-cadre travaux réseaux et éclairage public ;
  • Convention de restitution de terrain à Enedis et le SIGERly ;
  • Cession de terrain entre le SIGERLy et la Métropole de Lyon. 

Lors du compte rendu de ses activités, le Président a adressé un mot aux communes qu’il a pu rencontrer depuis le début de son mandat : 

« Je remercie vivement les élu.e.s et les services qui se rendent disponibles pour ces réunions d’échange, c’est très intéressant. Nous pouvons à la fois partager vos projets, vos besoins et discuter des choses à améliorer ensemble. « 

La séance s’est poursuivie par le vote des délibérations d’intérêt commun suivantes qui ont toutes été votées à l’unanimité :

  1. Adoption du procès-verbal du Comité syndical du 7 octobre 2020 ;
  2. Création de deux commissions syndicales permanentes ;
  3. Approbation du règlement intérieur des Assemblées ;
  4. Reprise de provisions pour risques et charges ;
  5. Budget principal 2020 – Décision modificative n° 2 ;
  6. Contributions provisoires 2021 : acompte de trésorerie dès le mois de janvier 2021 ;
  7. Budget principal : autorisation d’ouverture de crédits en investissement avant le vote du budget primitif 2021 ;
  8. Transfert de la compétence et clôture du Budget annexe « Réseau de chaleur de Sathonay-Camp » 2020 – Décision modificative n°1 portant sur les écritures de transfert du capital restant dû à la Métropole ;
  9. Transfert de la compétence et clôture du Budget annexe « Réseau de chaleur de La Tour-de-Salvagny » 2020 – Décision modificative n°1 portant sur les écritures de transfert du capital restant dû à la Métropole ;
  10. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) s’appliquant à l’ensemble des filières du SIGERLy ;
  11. Modification de la convention de groupement de commandes pour l’achat d’énergies.

À inscrire dans vos agendas !

Le prochain Comité aura lieu le 24 février – le lieu sera déterminé en fonction du contexte sanitaire – En visioconférence ou en présentiel dans la commune la Tour-de-Salvagny.

Pour revoir le Comité – Rendez-vous sur notre chaîne YouTube