Ressources
Décisions et arrêtés du Président
2024
Septembre
Juillet
Juin
Mai
Financement par fonds de concours de la commune de Curis-au-Mont-d’Or
pour l’opération d’éclairage public passage LED.
Avril
Février
Janvier
Délégation de signature attribuée à Madame Claire TOPENOT, Directrice générale adjointe Ressources
Délégation de signature attribuée à Madame Christine RAMI, Directrice générale des services
Délégation de signature attribuée à Madame Florence MALLEIN, Directrice Conseil en énergie partagé
Délégation de signature attribuée à Monsieur Anthony BRESSON, Directeur Systèmes d’informations
2023
Décembre
Novembre
Octobre
- Financement par fonds de concours de la commune de LA TOUR DE SALVAGNY pour l’opération de l’éclairage public ZAC du Contal.
- Financement par fonds de concours de la commune de La Tour-de-Salvagny pour le parking des marronniers.
- Financement par fonds de concours de la commune de Curis-au-Mont-d’Or pour l’opération de l’éclairage public, rue de la Trolanderie.
- Financement par fonds de concours de la commune de Curis-au-Mont-d’Or pour l’opération d’éclairage public rue de la Mairie.
- Financement par fonds de concours de la commune de Curis au Mont d’Or pour l’opération de l’éclairage public Route du Pontet.
- Financement par fonds de concours de la commune de Curis-au-Mont-d’Or pour l’opération de l’éclairage public route de Villefranche.
- Financement par fonds de concours de la commune de Curis-au-Mont-d’Or pour l’opération de l’éclairage public : Pont de la rue du Pontet.
- Financement par fonds de concours de la commune de Curis-au-Mont-d’Or pour l’opération de l’éclairage public : Place de l’église – Route de St Germain.
Juillet
- Financement par fonds de concours de la commune de La Mulatière pour 2 opérations éclairage public et l’éclairage du stade
- Financement par fonds de concours de la commune de Marcy-l’Etoile pour la pose de balisage lumineux au niveau des passages piétons du Centre-bourg
- Financement par fonds de concours de la commune de Marcy-l’Etoile pour l’opération d’éclairage public de l’avenue Jean Colomb et de l’avenue Marcel Mérieux.
Juin
Demande de subvention au titre du « fonds vert »
Mai
2022
Décembre 2022
- Financement par fonds de concours de la commune de Saint-Didier-au-Mont-d’Or pour l’opération d’enfouissement des réseaux aériens Carrefour Chemin des Esses / Avenue Pasteur en partie basse
- Financement par fonds de concours de la commune de Saint-Didier-au-Mont-d’Or pour l’opération d’enfouissement des réseaux aériensChemin de Plantefort
- Acte modificatif régie d’avance pour les achats de petits montants
Novembre 2022
- Financement par fonds de concours de la commune de La Mulatière pour l’opération de l’éclairage public PASSAGE LED 2022
- Financement par fonds de concours de la commune d’Irigny pour l’opération de l’éclairage du stade de football d’Yvours
- Contrat de financement de 8 000 000 € auprès de la Caisse d’épargne Rhône-Alpes, pour le financement des investissements 2022 du budget principal
- Contrat de financement de 8 000 000 € auprès de la Banque Postale, pour le financement des investissements 2022 du budget principal
- Convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage – Travaux d’enfouissement des réseaux et d’éclairage public pour le chemin du Moulin à Tassin-la-demi-Lune
- Convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage – Travaux d’enfouissement des réseaux et d’éclairage public pour le chemin Saint-Jean à Tassin-la-demi-Lune
- Convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage – Travaux d’enfouissement des réseaux et d’éclairage public pour le chemin Sainte-Marie à Tassin-la-demi-Lune
Août 2022
- Financement par fonds de concours de la commune de Neuville-sur-Saône pour la création d’un éclairage public pour le parvis de l’Espace familles
- Financement par fonds de concours de la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d’Or pour l’opération de l’éclairage des terrains de football des Combes
Juillet 2022
Juin 2022
- Convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage – Travaux de requalification de la RD117 et du centre-bourg à Millery. Travaux d’enfouissement des réseaux et éclairage public Eco-quartier / Anneau historique / centre-bourg à Millery
- Convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage – Travaux de requalification de la RD117 et du centre-bourg à Millery. Travaux d’enfouissement des réseaux et éclairage public – Tronçon Avenue Gilbert Favre / RD117
- Convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage – Travaux de requalification de la RD117 et du centre-bourg à Millery. Travaux d’enfouissement des réseaux et éclairage public – Tronçon rue du Rivat / Route de Millery / RD 117.
Mai 2022
Avril 2022
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