Délibérations du Bureau

2022

Bureau du 21/10/2022

Délibération : CONVENTION D’ADHÉSION AUX ACTIVITÉS DE CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGE DE LA COMMUNE DE SOLAIZE

 

Bureau du 16/09/2022

>>Compilation des délibérations

Délibération n°1 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL

Délibération n°2 : CONTRATS D’APPRENTISSAGE

Délibération n°3 : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE FRANCHEVILLE AU CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP)

Délibération n°4 : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE MIONS AU CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP)

Délibération n°5 : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE SAINT FONS AU CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP)

Délibération n°6 : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN AU CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP)

Délibération n°7 : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE VÉNISSIEUX AU CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP)

 

Bureau du 1/07/2022

>>Compilation des délibérations

Délibération 1 : Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet

Délibération 2 : Approbation de la convention de financement de la FNCCR dans le cadre du programme ACTEE (SEQUOIA 3)

Délibération 3 : Adhésion de la commune de Cailloux-sur-Fontaines au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 4 : Adhésion de la commune de Craponne au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 5 : Adhésion de la commune de Décines au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 6 : Adhésion de la commune de Poleymieux-au-Mont-d’Or au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 7 : Adhésion de la commune de Quincieux au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 8 : Adhésion de la commune de Rochetaillée-sur-Saône au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 9 : Adhésion de la commune de Saint-Genis-les-Ollières au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 10 : Adhésion de la commune de Saint-Romain-au-Mont-d’Or au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 11 : Adhésion de la commune de La-Tour-de-Salvagny au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 12 : Adhésion de la commune de Marcy-l’Etoile au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 13 : Adhésion de la commune de Oullins au Conseil en énergie partagé (CEP)

 

Bureau du 17/06/2022

>>Compilation des délibérations

Délibération 1 : Adhésion de la commune de Brignais au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 2 : Adhésion de la commune de Charly au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 3 : Adhésion de la commune de Corbas au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 4 : Adhésion de la commune de Dardilly au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 5 : Adhésion de la commune de Fleurieu au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 6 : Adhésion de la commune de Fontaines-Saint-Martin au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 7 : Adhésion de la commune de Grigny au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 8 : Adhésion de la commune d’Irigny au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 9 : Adhésion de la commune de Limonest au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 10 : Adhésion de la commune de Lissieu au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 11 : Adhésion de la commune de Millery au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 12 : Adhésion de la commune de La Mulatière au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 13 : Adhésion de la commune de Neuville au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 14 : Adhésion de la commune de Rilleux-la-Pape au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 15 : Adhésion de la commune de Saint-Genis-Laval au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 16 : Adhésion de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 17 : Adhésion de la commune de Ternay au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 18 : Adhésion de la commune de Vernaison au Conseil en énergie partagé (CEP)

 

Bureau du 20/05/2022

>>Compilation des délibérations

Délibération 1 : Financement par fonds de concours de la commune de la Tour-de-Salvagny de l’opération d’enfouissement des réseaux rue du grand champ

Délibération 2 : Demande de subvention « Plan France relance, parcours cybersécurité »

Délibération 3 : Convention de jumelage avec le SYANE, dans le cadre du projet européen BAPAURA

Délibération 4 : Adhésion de la commune d’Albigny-sur-Saône au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 5 : Adhésion de la commune de Champagne-au-Mont-d’or au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 6 : Adhésion de la commune de Chaponost au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 7 : Adhésion de la commune de Charbonnières-les-bains au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 8 : Adhésion de la commune de Chasselay au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 9 : Adhésion de la commune de Collonges-au-Mont-d’or au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 10 : Adhésion de la commune de Communay au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 11 : Adhésion de la commune de Couzon-au-Mont-d’or au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 12 : Adhésion de la commune de Curis-au-Mont-d’or au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 13 : Adhésion de la commune d’Ecully au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 14 : Adhésion de la commune de Feyzin au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 15 : Adhésion de la commune de Genay au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 16 : Adhésion de la commune de Givors au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 17 : Adhésion de la commune de Jonage au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 18 : Adhésion de la commune de Meyzieu au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 19 : Adhésion de la commune de Montanay au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 20 : Adhésion de la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d’or au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 21 : Adhésion de la commune de Sathonay-Camp au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 22 : Adhésion de la commune de Sathonay-Village au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 23 : Adhésion de la commune de Tassin au Conseil en énergie partagé (CEP)

 

Bureau du 04/03/2022

Délibération : Approbation de la convention annuelle 2022 avec l’association « Comité social du personnel de la Métropole lyonnaise, de ses collectivités territoriales et établissements publics »

 

Bureau du 11/02/2022

>>Compilation des délibérations

Délibération 1 : Adhésion de la commune de Saint-Didier-au-Mont-d’Or au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 2 : Vente à un opérateur privé d’une parcelle inutilisée dans le cadre de la concession de distribution d’électricité

 

Bureau du 14/01/2022

Délibération : modification du tableau des emplois et des effectifs

2021

Bureau du 10/12/2021

>>Compilation des délibérations

Délibération 1 : Adhésion aux misions pluriannuelles proposées par le Centre de Gestion du Rhône (CDG69) dans le cadre d’une convention unique 

Délibération 2 : Financement de l’opération de remplacement de sources lumineuses énergivores par des leds, par dons de concours (commune de Givors)

Délibération 3 : Attribution de l’accord-cadre n° 2021.13 – Travaux éclairage public <25 000 € HT et maintenance éclairage public

 

Bureau du 01/10/2021

Délibération 1 :  Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique mis en œuvre par le centre de gestion

Délibération 2 : Modification du tableau des emplois et des effectifs

Délibération 3 : Convention de transfert de maitrise d’ouvrage au SYTRAL pour la réalisation des travaux d’éclairage public sur la commune de Saint-Fons, dans le cadre de la création de la ligne de tramway Tlo – Gare de Vénissieux- Gerland

Délibération 4 : Convention de financement par le FNCCR dans le cadre du programme ACTEE (AMI MERISIER)

Délibération 5 : Adhésion de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon au Conseil en Energie Partagé (CEP)

 

Bureau du 03/09/2021

>>Compilation des délibérations

Délibération 1  : Contrat d’apprentissage 

Délibération 2 : Convention relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité basse tension (BT) et haute tension (HTA) aériens pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques par SFR/COMPLETEL 

Délibération 3 : Convention relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité basse tension (BT) et haute tension (HTA) aériens pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques par l’opérateur FREE

Délibération 4 : Convention de financement par la FNCCR dans le cadre du programme ACTEE SEQUOIA

Délibération 5 : Adhésion de la commune de Cailloux-sur-Fontaine au Conseil en Energie Partagé (CEP)

Délibération 6 : Adhésion de la commune de Décines-Charpieu au Conseil en Energie Partagé (CEP)

Délibération 7 : Adhésion de la commune d’Oullins au Conseil en Energie Partagé (CEP)

Délibération 8 :  Adhésion de la commune de Sathonay-Camp au Conseil en Energie Partagé (CEP)

Compte rendu de la séance

 

Bureau du 21/05/2021

>>Compilation des délibérations

Délibération 1 : Modification du tableau des emplois et des effectifs

Délibération 2 : Vente de certificats d’économies d’énergie

Délibération 3 : Approbation de la charte de regroupement des dépôts de certificats d’économies d’énergies entre syndicats d’énergie de TEARA

Délibération 4 : Adhésion de la commune de Jonage au Conseil en Energie Partagé (CEP)

Délibération 5 : Adhésion de la commune de Saint-Genis-Laval au Conseil en Energie Partagé (CEP)

Délibération 6 : Adhésion de la commune de Saint-Romain-au-Mont-d’Or au Conseil en Energie Partagé (CEP)

Délibération 7 : Approbation du règlement intérieur de la formation

Délibération 8 : Modalités de mise en place du compte personnel de formation (CPF) et montants de prise en charge employeur pour les formations

 

Bureau du 09/04/2021

>>Compilation des délibérations

Délibération 1 : Attribution d’une subvention par la Métropole de Lyon pour une étude de faisabilité d’énergies renouvelables thermiques à Genay

Délibération 2 : Adhésion de la commune de Francheville au conseil énergie partagé (CEP)

Délibération 3 : Modification du tableau des emplois et des effectifs 

 

Bureau du 12/03/2021

>>Compilation des délibérations

Délibération 1 : Réalisation de l’analyse des risques psychosociaux et élaboration d’un programme d’actions – Signature d’une convention avec le Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon

Délibération 2 : Signature d’une charte de certificats d’économies d’énergie « Coup de pouce chauffage des bâtiments tertiaires »

Délibération 3 : Adhésion de la commune de Charly au Conseil en Energie Partagé (CEP)

Délibération 4 : Adhésion de la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d’Or au Conseil en Energie Partagé (CEP)

 

Bureau du 05/02/2021

>>Compilation des délibérations

Délibération 1 : Modification du tableau des emplois et des effectifs

Délibération 2 : Approbation de la convention de restitution de terrain entre ENEDIS et le SIGERLy concernant la parcelle A 931 à Bron

Délibération 3 : Adhésion de la commune de Caluire-et-Cuire au conseil énergie partagé (CEP)

Délibération 4 : Adhésion de la commune de La Mulatière au conseil énergie partagé (CEP)

 

Bureau du 08/01/2021

>>Compilation des délibérations

Délibération 1 : Adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion du Rhône
Délibération 2 : Modification du tableau des emplois et des effectifs
Délibération 3 : Approbation de la convention Annuelle 2021 avec l’association « Comité Social du personnel de la Métropole Lyonnaise, et des collectivités territoriales et établissements publics »
Délibération 4 : Cession à titre gratuit d’une canalisation de distribution de gaz naturel abandonnée sur la commune de Champagne-au-Mont-d’Or
Délibération 5 : Approbation de la convention régissant les modalités de mise en place d’une interconnexion entre le guichet numérique de la Métropole de Lyon « TOODEGO » et le SIG (Système d’information Géographique) du SIGERLy
Délibération 6 : Adhésion de la commune de Feyzin au Conseil En Energie Partagé (CEP)
Délibération 7 : Adhésion de la commune de Lissieu au Conseil En Energie Partagé (CEP)
Délibération 8 : Adhésion de la commune de Marcy l’Etoile au Conseil En Energie Partagé (CEP)
Délibération 9 : Adhésion de la commune de Neuville-sur-Saône au Conseil En Energie Partagé (CEP)
Délibération 10 : Adhésion de la commune de Sainte-Foy-Lès-Lyon au Conseil En Energie Partagé (CEP)
Délibération 11 : Adhésion de la commune de Ternay au Conseil En Energie Partagé (CEP)
Compte rendu du Bureau

 

2020

Bureau du 30/09/2020

>>Compilation des délibérations

Délibération 1 : Modification du règlement intérieur du télétravail 

Délibération 2 : Modalités de mise en place du Compte Personnel de Formation (CPF)

Délibération 3 : Approbation du règlement intérieur de la formation 

Délibération 4 : Mise en place d’une charte informatique

Délibération 5 : Contrat d’apprentissage 

Délibération 6 : Adhésion de la commune d’Albigny-sur-Saône au Conseil en Énergie Partagé (CEP)

Délibération 7 : Adhésion de la commune de Bron au Conseil en Énergie Partagé (CEP)

Délibération 8 : Adhésion de la commune de Chaponost au Conseil en Énergie Partagé (CEP)

Délibération 9 : Adhésion de la commune de Chasselay au Conseil en Énergie Partagé (CEP)

Délibération 10 : Adhésion de la commune de Couzon-Au-Mont-d’or au Conseil en Énergie Partagé (CEP)

Délibération 11 : Adhésion de la commune de Millery au Conseil en Énergie Partagé (CEP)