Délibérations du Bureau

2024

Bureau du 5/07/24

Mise en ligne : 12/07/2024

Délibération 1  : APPROBATION DE L’AVENANT ET DE LA CONVENTION D’ENFOUISSEMENT AVEC L’OPERATEUR NUMERIQUE DE RESEAU PRIZZ TELECOM INFRACORP

 

Délibération 2 : APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE À L’USAGE DES SUPPORTS DES RÉSEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ BASSE TENSION(BT) ET HAUTE TENSION (HTA) AÉRIENS POUR L’ÉTABLISSEMENT ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES – IELO

Bureau du 17/05/24

Mise en ligne : 22/05/2024

Délibération 1  : FINANCEMENT PAR FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE CHARBONNIERES-LES-BAINS POUR L’OPÉRATION DE DISSIMULATION DES RÉSEAUX ET D’ÉCLAIRAGE PUBLIC ROUTE DE PARIS

 

Délibération 2  : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE BRON AU CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP)

 

Bureau du 02/02/24

Mise en ligne : 12/02/2024

Délibération 1  : APPROBATION DE LA CONVENTION ANNUELLE 2024 AVEC LE COMITE SOCIAL DU PERSONNEL DE LA METROPOLE LYONNAISE, DE SES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS

 

2023

Bureau du 15/12/23

>> Compilation des délibérations

Délibération n°1 : ADHÉSION AU CONTRAT-CADRE TITRES RESTAURANT DU CENTRE DE GESTION DU RHÔNE

Délibération n°2 : ACTE RECTIFICATIF DE LA DÉLIBÉRATION N° B_20231117_1 PORTANT ATTRIBUTION DE L’APPEL À MANIFESTATION D’INTÉRÊT (AMI) POUR LE DÉPLOIEMENT D’INFRASTRUCTURES DE RECHARGES POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES ET HYBRIDES (IRVE)

Délibération n°3 : APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE À L’USAGE DES SUPPORTS DES RÉSEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ BASSE TENSION(BT) ET HAUTE TENSION (HTA) AÉRIENS POUR L’ÉTABLISSEMENT ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES – NEXLOOP

 

Bureau du 17/11/23

>> Compilation des délibérations

Délibération n°1 : Attribution de l’AMI pour le déploiement d’IRVE

Délibération n°2 : Demande de subvention de l’ADEME pour des missions d’AMO commissionnement

 

Bureau du 20/10/23

>> Compilation des délibérations

Délibération n°1 : DEMANDE DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DE LA PRIME ECO CHALEUR
POUR LA COMMUNE DE COUZON-AU-MONT-D’OR

Délibération n°2 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS (MISE À JOUR AU 20/10/2023)

 

Bureau du 22/09/23

>> Compilation des délibérations

Délibération n°1 : DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DE L’ÉLU LOCAL – ADHÉSION À LA MISSION
PROPOSÉE PAR LE CENTRE DE GESTION DU RHÔNE ET DE LA MÉTROPOLE DE LYON

Délibération n°2 : RECOURS À DES CONTRATS D’APPRENTISSAGE POUR LA PROCHAINE RENTRÉE SCOLAIRE 2023/2024

Délibération n°3 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS (MISE À JOUR DU 22/09/2023)

Délibération n°4 : CONVENTION GRDF/SIGERLY POUR L’ACCÈS À LA PLATE-FORME DE DONNÉES
@TOUVISUCONSO

Délibération n°5 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT PAR LA FNCCR-ACTEE2
DANS LE CADRE DU PROGRAMME EFF’ACTE

Délibération n°6 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT PAR FNCCR-ACTEE
DANS LE CADRE DU PROGRAMME SCHEM’ACTE

 

Bureau du 23/06/23

>> Compilation des délibérations

Délibération n°1 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP) DU
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LYCÉE ROSA PARKS DE NEUVILLE VAL DE SAÔNE

Délibération n°2 : NOUVELLE CHARTE COUP DE POUCE CEE

 

Bureau du 26/05/23

>> Compilation des délibérations

Délibération n°1 : APPROBATION DU SCHÉMA DIRECTEUR DE DÉPLOIEMENT DES INFRASTRUCTURES
DE RECHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES (SDIRVE)

Délibération n°2 : APPROBATION DE LA DÉMARCHE D’APPEL À MANIFESTATION D’INTÉRÊT (AMI) POUR LE DÉVELOPPEMENT D’INFRASTRUCTURES DE RECHARGE DE VÉHICULES ÉLECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES (IRVE)

Bureau du 28/04/23

>> Compilation des délibérations

Délibération n°1 : VENTE DES PARCELLES AK605 ET AK606 SUR LA COMMUNE D’OULLINS

Délibération n°2 : APPROBATION DE TROIS CONVENTIONS CARTOGRAPHIQUES ENTRE ENEDIS ET LE SIGERLY

Délibération n°3 : APPROBATION DE LA CONVENTION ANNUELLE 2023 AVEC L’ASSOCIATION « COMITÉ SOCIAL DU PERSONNEL DE LA MÉTROPOLE LYONNAISE, DE SES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS »

 

Bureau du 27/01/23

Délibération : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS

 

Bureau du 13/01/23

>> Compilation des délibérations

Délibération n°1 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (MISE À JOUR JANVIER 2023)

Délibération n°2 : DÉNONCIATION DE LA CONVENTION CADRE LOCALE POUR LA MISE EN SOUTERRAIN DES RÉSEAUX AÉRIENS DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES ÉTABLIS SUR SUPPORTS COMMUNS AVEC LES RÉSEAUX AÉRIENS DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, CONCLUE AVEC LA SOCIÉTÉ SFR FIBRE

2022

Bureau du 16/12/22

>> Compilation des délibérations

Délibération n°1 : APPROBATION DU SCHÉMA DIRECTEUR D’INFRASTRUCTURES DE RECHARGE DE
VÉHICULES ÉLECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES

Délibération n°2 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS (MISE À JOUR DÉCEMBRE 2022)

Délibération n°3 : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE PIERRE-BÉNITE AU CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP)

Délibération n°4 : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE SAINT DIDIER-AU-MONT-D’OR AU CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP)

 

Bureau du 25/11/22

Délibération n°1 : B_20221125_1_Retrocession_VILLEURBANNE_parcelle_BA122

Délibération n°2 : B_20221125_2_Retrocession_OULLINS_parceles_AK605_606

 

Bureau du 21/10/2022

Délibération : CONVENTION D’ADHÉSION AUX ACTIVITÉS DE CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGE DE LA COMMUNE DE SOLAIZE

 

Bureau du 16/09/2022

>>Compilation des délibérations

Délibération n°1 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL

Délibération n°2 : CONTRATS D’APPRENTISSAGE

Délibération n°3 : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE FRANCHEVILLE AU CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP)

Délibération n°4 : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE MIONS AU CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP)

Délibération n°5 : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE SAINT FONS AU CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP)

Délibération n°6 : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN AU CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP)

Délibération n°7 : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE VÉNISSIEUX AU CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP)

 

Bureau du 1/07/2022

>>Compilation des délibérations

Délibération 1 : Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet

Délibération 2 : Approbation de la convention de financement de la FNCCR dans le cadre du programme ACTEE (SEQUOIA 3)

Délibération 3 : Adhésion de la commune de Cailloux-sur-Fontaines au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 4 : Adhésion de la commune de Craponne au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 5 : Adhésion de la commune de Décines au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 6 : Adhésion de la commune de Poleymieux-au-Mont-d’Or au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 7 : Adhésion de la commune de Quincieux au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 8 : Adhésion de la commune de Rochetaillée-sur-Saône au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 9 : Adhésion de la commune de Saint-Genis-les-Ollières au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 10 : Adhésion de la commune de Saint-Romain-au-Mont-d’Or au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 11 : Adhésion de la commune de La-Tour-de-Salvagny au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 12 : Adhésion de la commune de Marcy-l’Etoile au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 13 : Adhésion de la commune de Oullins au Conseil en énergie partagé (CEP)

 

Bureau du 17/06/2022

>>Compilation des délibérations

Délibération 1 : Adhésion de la commune de Brignais au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 2 : Adhésion de la commune de Charly au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 3 : Adhésion de la commune de Corbas au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 4 : Adhésion de la commune de Dardilly au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 5 : Adhésion de la commune de Fleurieu au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 6 : Adhésion de la commune de Fontaines-Saint-Martin au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 7 : Adhésion de la commune de Grigny au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 8 : Adhésion de la commune d’Irigny au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 9 : Adhésion de la commune de Limonest au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 10 : Adhésion de la commune de Lissieu au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 11 : Adhésion de la commune de Millery au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 12 : Adhésion de la commune de La Mulatière au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 13 : Adhésion de la commune de Neuville au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 14 : Adhésion de la commune de Rilleux-la-Pape au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 15 : Adhésion de la commune de Saint-Genis-Laval au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 16 : Adhésion de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 17 : Adhésion de la commune de Ternay au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 18 : Adhésion de la commune de Vernaison au Conseil en énergie partagé (CEP)

 

Bureau du 20/05/2022

>>Compilation des délibérations

Délibération 1 : Financement par fonds de concours de la commune de la Tour-de-Salvagny de l’opération d’enfouissement des réseaux rue du grand champ

Délibération 2 : Demande de subvention « Plan France relance, parcours cybersécurité »

Délibération 3 : Convention de jumelage avec le SYANE, dans le cadre du projet européen BAPAURA

Délibération 4 : Adhésion de la commune d’Albigny-sur-Saône au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 5 : Adhésion de la commune de Champagne-au-Mont-d’or au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 6 : Adhésion de la commune de Chaponost au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 7 : Adhésion de la commune de Charbonnières-les-bains au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 8 : Adhésion de la commune de Chasselay au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 9 : Adhésion de la commune de Collonges-au-Mont-d’or au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 10 : Adhésion de la commune de Communay au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 11 : Adhésion de la commune de Couzon-au-Mont-d’or au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 12 : Adhésion de la commune de Curis-au-Mont-d’or au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 13 : Adhésion de la commune d’Ecully au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 14 : Adhésion de la commune de Feyzin au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 15 : Adhésion de la commune de Genay au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 16 : Adhésion de la commune de Givors au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 17 : Adhésion de la commune de Jonage au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 18 : Adhésion de la commune de Meyzieu au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 19 : Adhésion de la commune de Montanay au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 20 : Adhésion de la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d’or au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 21 : Adhésion de la commune de Sathonay-Camp au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 22 : Adhésion de la commune de Sathonay-Village au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 23 : Adhésion de la commune de Tassin au Conseil en énergie partagé (CEP)

 

Bureau du 04/03/2022

Délibération : Approbation de la convention annuelle 2022 avec l’association « Comité social du personnel de la Métropole lyonnaise, de ses collectivités territoriales et établissements publics »

 

Bureau du 11/02/2022

>>Compilation des délibérations

Délibération 1 : Adhésion de la commune de Saint-Didier-au-Mont-d’Or au Conseil en énergie partagé (CEP)

Délibération 2 : Vente à un opérateur privé d’une parcelle inutilisée dans le cadre de la concession de distribution d’électricité

 

Bureau du 14/01/2022

Délibération : modification du tableau des emplois et des effectifs

2021

Bureau du 10/12/2021

>>Compilation des délibérations

Délibération 1 : Adhésion aux misions pluriannuelles proposées par le Centre de Gestion du Rhône (CDG69) dans le cadre d’une convention unique 

Délibération 2 : Financement de l’opération de remplacement de sources lumineuses énergivores par des leds, par dons de concours (commune de Givors)

Délibération 3 : Attribution de l’accord-cadre n° 2021.13 – Travaux éclairage public <25 000 € HT et maintenance éclairage public

 

Bureau du 01/10/2021

Délibération 1 :  Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique mis en œuvre par le centre de gestion

Délibération 2 : Modification du tableau des emplois et des effectifs

Délibération 3 : Convention de transfert de maitrise d’ouvrage au SYTRAL pour la réalisation des travaux d’éclairage public sur la commune de Saint-Fons, dans le cadre de la création de la ligne de tramway Tlo – Gare de Vénissieux- Gerland

Délibération 4 : Convention de financement par le FNCCR dans le cadre du programme ACTEE (AMI MERISIER)

Délibération 5 : Adhésion de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon au Conseil en Energie Partagé (CEP)

 

Bureau du 03/09/2021

>>Compilation des délibérations

Délibération 1  : Contrat d’apprentissage 

Délibération 2 : Convention relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité basse tension (BT) et haute tension (HTA) aériens pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques par SFR/COMPLETEL 

Délibération 3 : Convention relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité basse tension (BT) et haute tension (HTA) aériens pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques par l’opérateur FREE

Délibération 4 : Convention de financement par la FNCCR dans le cadre du programme ACTEE SEQUOIA

Délibération 5 : Adhésion de la commune de Cailloux-sur-Fontaine au Conseil en Energie Partagé (CEP)

Délibération 6 : Adhésion de la commune de Décines-Charpieu au Conseil en Energie Partagé (CEP)

Délibération 7 : Adhésion de la commune d’Oullins au Conseil en Energie Partagé (CEP)

Délibération 8 :  Adhésion de la commune de Sathonay-Camp au Conseil en Energie Partagé (CEP)

Compte rendu de la séance

 

Bureau du 21/05/2021

>>Compilation des délibérations

Délibération 1 : Modification du tableau des emplois et des effectifs

Délibération 2 : Vente de certificats d’économies d’énergie

Délibération 3 : Approbation de la charte de regroupement des dépôts de certificats d’économies d’énergies entre syndicats d’énergie de TEARA

Délibération 4 : Adhésion de la commune de Jonage au Conseil en Energie Partagé (CEP)

Délibération 5 : Adhésion de la commune de Saint-Genis-Laval au Conseil en Energie Partagé (CEP)

Délibération 6 : Adhésion de la commune de Saint-Romain-au-Mont-d’Or au Conseil en Energie Partagé (CEP)

Délibération 7 : Approbation du règlement intérieur de la formation

Délibération 8 : Modalités de mise en place du compte personnel de formation (CPF) et montants de prise en charge employeur pour les formations

 

Bureau du 09/04/2021

>>Compilation des délibérations

Délibération 1 : Attribution d’une subvention par la Métropole de Lyon pour une étude de faisabilité d’énergies renouvelables thermiques à Genay

Délibération 2 : Adhésion de la commune de Francheville au conseil énergie partagé (CEP)

Délibération 3 : Modification du tableau des emplois et des effectifs 

 

Bureau du 12/03/2021

>>Compilation des délibérations

Délibération 1 : Réalisation de l’analyse des risques psychosociaux et élaboration d’un programme d’actions – Signature d’une convention avec le Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon

Délibération 2 : Signature d’une charte de certificats d’économies d’énergie « Coup de pouce chauffage des bâtiments tertiaires »

Délibération 3 : Adhésion de la commune de Charly au Conseil en Energie Partagé (CEP)

Délibération 4 : Adhésion de la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d’Or au Conseil en Energie Partagé (CEP)

 

Bureau du 05/02/2021

>>Compilation des délibérations

Délibération 1 : Modification du tableau des emplois et des effectifs

Délibération 2 : Approbation de la convention de restitution de terrain entre ENEDIS et le SIGERLy concernant la parcelle A 931 à Bron

Délibération 3 : Adhésion de la commune de Caluire-et-Cuire au conseil énergie partagé (CEP)

Délibération 4 : Adhésion de la commune de La Mulatière au conseil énergie partagé (CEP)

 

Bureau du 08/01/2021

>>Compilation des délibérations

Délibération 1 : Adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion du Rhône
Délibération 2 : Modification du tableau des emplois et des effectifs
Délibération 3 : Approbation de la convention Annuelle 2021 avec l’association « Comité Social du personnel de la Métropole Lyonnaise, et des collectivités territoriales et établissements publics »
Délibération 4 : Cession à titre gratuit d’une canalisation de distribution de gaz naturel abandonnée sur la commune de Champagne-au-Mont-d’Or
Délibération 5 : Approbation de la convention régissant les modalités de mise en place d’une interconnexion entre le guichet numérique de la Métropole de Lyon « TOODEGO » et le SIG (Système d’information Géographique) du SIGERLy
Délibération 6 : Adhésion de la commune de Feyzin au Conseil En Energie Partagé (CEP)
Délibération 7 : Adhésion de la commune de Lissieu au Conseil En Energie Partagé (CEP)
Délibération 8 : Adhésion de la commune de Marcy l’Etoile au Conseil En Energie Partagé (CEP)
Délibération 9 : Adhésion de la commune de Neuville-sur-Saône au Conseil En Energie Partagé (CEP)
Délibération 10 : Adhésion de la commune de Sainte-Foy-Lès-Lyon au Conseil En Energie Partagé (CEP)
Délibération 11 : Adhésion de la commune de Ternay au Conseil En Energie Partagé (CEP)
Compte rendu du Bureau