2024
Bureau du 18/10/2024
Mise en ligne : 18/10/2024
Délibération 1 : TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS – MISE À JOUR AU 18/10/2024
> Annexe : CONVENTION POUR L’ENFOUISSEMENT COORDONNÉ DES RÉSEAUX AÉRIENS DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES DE L’OPÉRATEUR ET DES RÉSEAUX AÉRIENS DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ ÉTABLIS SUR SUPPORTS COMMUNS
PORTANT ATTRIBUTION A L’OPÉRATEUR DE LA PROPRIÉTÉ DES INSTALLATIONS SOUTERRAINES DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES
Bureau du 13/09/24
Mise en ligne : 13/09/2024
Délibération 1 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP) DU SYNDICAT DE GENDARMERIE DE NEUVILLE-SUR-SAÔNE
Délibération 2 : RECOURS AUX CONTRATS D’APPRENTISSAGE POUR 2024-2025
Délibération 3 : TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS – MODIFICATION AU 1ER OCTOBRE 2024
Délibération 4 : T10 GARE DE VÉNISSIEUX/GERLAND– APPROBATION DU DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À L’AUTORISATION DE POSE DE CONSOLES D’ÉCLAIRAGE PUBLIC EN FAÇADE DES BÂTIMENTS RIVERAINS
Bureau du 5/07/24
Mise en ligne : 12/07/2024
Délibération 1 : APPROBATION DE L’AVENANT ET DE LA CONVENTION D’ENFOUISSEMENT AVEC L’OPERATEUR NUMERIQUE DE RESEAU PRIZZ TELECOM INFRACORP
- AVENANT N° 1 À LA CONVENTION RELATIVE À L’UTILISATION D’APPUIS DU RÉSEAU DE DISTRIBUTION DE L’ÉLECTRICITÉ BASSE TENSION
- CONVENTION POUR L’ENFOUISSEMENT COORDONNÉ DES RÉSEAUX AÉRIENS DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES DE L’OPÉRATEUR ET DES RÉSEAUX AÉRIENS DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ ÉTABLIS SUR SUPPORTS COMMUNS PORTANT ATTRIBUTION A L’OPÉRATEUR DE LA PROPRIÉTÉ DES INSTALLATIONS SOUTERRAINES DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES
- CONVENTION RELATIVE À L’USAGE DES SUPPORTS DES RÉSEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ BASSE TENSION (BT) ET HAUTE TENSION (HTA) AERIENS POUR L’ÉTABLISSEMENT ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES
- CONVENTION POUR L’ENFOUISSEMENT COORDONNÉ DES RÉSEAUX AÉRIENS DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES DE L’OPÉRATEUR ET DES RÉSEAUX AÉRIENS DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ ÉTABLIS SUR SUPPORTS COMMUNS PORTANT ATTRIBUTION A L’OPÉRATEUR DE LA PROPRIÉTÉ DES INSTALLATIONS SOUTERRAINES DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES
Bureau du 17/05/24
Mise en ligne : 22/05/2024
Délibération 2 : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE BRON AU CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP)
Bureau du 02/02/24
Mise en ligne : 12/02/2024
2023
Bureau du 15/12/23
>> Compilation des délibérations
Délibération n°1 : ADHÉSION AU CONTRAT-CADRE TITRES RESTAURANT DU CENTRE DE GESTION DU RHÔNE
Bureau du 17/11/23
>> Compilation des délibérations
Délibération n°1 : Attribution de l’AMI pour le déploiement d’IRVE
Délibération n°2 : Demande de subvention de l’ADEME pour des missions d’AMO commissionnement
Bureau du 20/10/23
>> Compilation des délibérations
Délibération n°1 : DEMANDE DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DE LA PRIME ECO CHALEUR
POUR LA COMMUNE DE COUZON-AU-MONT-D’ORDélibération n°2 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS (MISE À JOUR AU 20/10/2023)
Bureau du 22/09/23
>> Compilation des délibérations
Délibération n°1 : DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DE L’ÉLU LOCAL – ADHÉSION À LA MISSION
PROPOSÉE PAR LE CENTRE DE GESTION DU RHÔNE ET DE LA MÉTROPOLE DE LYONDélibération n°2 : RECOURS À DES CONTRATS D’APPRENTISSAGE POUR LA PROCHAINE RENTRÉE SCOLAIRE 2023/2024
Délibération n°3 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS (MISE À JOUR DU 22/09/2023)
Délibération n°4 : CONVENTION GRDF/SIGERLY POUR L’ACCÈS À LA PLATE-FORME DE DONNÉES
@TOUVISUCONSODélibération n°5 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT PAR LA FNCCR-ACTEE2
DANS LE CADRE DU PROGRAMME EFF’ACTEDélibération n°6 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT PAR FNCCR-ACTEE
DANS LE CADRE DU PROGRAMME SCHEM’ACTE
Bureau du 23/06/23
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Délibération n°1 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP) DU
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LYCÉE ROSA PARKS DE NEUVILLE VAL DE SAÔNEDélibération n°2 : NOUVELLE CHARTE COUP DE POUCE CEE
Bureau du 26/05/23
>> Compilation des délibérations
Délibération n°1 : APPROBATION DU SCHÉMA DIRECTEUR DE DÉPLOIEMENT DES INFRASTRUCTURES
DE RECHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES (SDIRVE)
Délibération n°2 : APPROBATION DE LA DÉMARCHE D’APPEL À MANIFESTATION D’INTÉRÊT (AMI) POUR LE DÉVELOPPEMENT D’INFRASTRUCTURES DE RECHARGE DE VÉHICULES ÉLECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES (IRVE)
Bureau du 28/04/23
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Délibération n°1 : VENTE DES PARCELLES AK605 ET AK606 SUR LA COMMUNE D’OULLINS
Délibération n°2 : APPROBATION DE TROIS CONVENTIONS CARTOGRAPHIQUES ENTRE ENEDIS ET LE SIGERLY
Bureau du 27/01/23
Délibération : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS
Bureau du 13/01/23
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Délibération n°1 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (MISE À JOUR JANVIER 2023)
2022
Bureau du 16/12/22
>> Compilation des délibérations
Délibération n°1 : APPROBATION DU SCHÉMA DIRECTEUR D’INFRASTRUCTURES DE RECHARGE DE
VÉHICULES ÉLECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLESDélibération n°2 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS (MISE À JOUR DÉCEMBRE 2022)
Délibération n°3 : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE PIERRE-BÉNITE AU CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP)
Délibération n°4 : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE SAINT DIDIER-AU-MONT-D’OR AU CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP)
Bureau du 25/11/22
Délibération n°1 : B_20221125_1_Retrocession_VILLEURBANNE_parcelle_BA122
Délibération n°2 : B_20221125_2_Retrocession_OULLINS_parceles_AK605_606
Bureau du 21/10/2022
Délibération : CONVENTION D’ADHÉSION AUX ACTIVITÉS DE CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGE DE LA COMMUNE DE SOLAIZE
Bureau du 16/09/2022
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Délibération n°1 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
Délibération n°2 : CONTRATS D’APPRENTISSAGE
Délibération n°3 : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE FRANCHEVILLE AU CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP)
Délibération n°4 : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE MIONS AU CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP)
Délibération n°5 : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE SAINT FONS AU CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP)
Délibération n°6 : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN AU CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP)
Délibération n°7 : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE VÉNISSIEUX AU CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP)
Bureau du 1/07/2022
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Délibération 1 : Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet
Délibération 2 : Approbation de la convention de financement de la FNCCR dans le cadre du programme ACTEE (SEQUOIA 3)
Délibération 3 : Adhésion de la commune de Cailloux-sur-Fontaines au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 4 : Adhésion de la commune de Craponne au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 5 : Adhésion de la commune de Décines au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 6 : Adhésion de la commune de Poleymieux-au-Mont-d’Or au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 7 : Adhésion de la commune de Quincieux au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 8 : Adhésion de la commune de Rochetaillée-sur-Saône au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 9 : Adhésion de la commune de Saint-Genis-les-Ollières au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 10 : Adhésion de la commune de Saint-Romain-au-Mont-d’Or au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 11 : Adhésion de la commune de La-Tour-de-Salvagny au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 12 : Adhésion de la commune de Marcy-l’Etoile au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 13 : Adhésion de la commune de Oullins au Conseil en énergie partagé (CEP)
Bureau du 17/06/2022
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Délibération 1 : Adhésion de la commune de Brignais au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 2 : Adhésion de la commune de Charly au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 3 : Adhésion de la commune de Corbas au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 4 : Adhésion de la commune de Dardilly au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 5 : Adhésion de la commune de Fleurieu au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 6 : Adhésion de la commune de Fontaines-Saint-Martin au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 7 : Adhésion de la commune de Grigny au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 8 : Adhésion de la commune d’Irigny au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 9 : Adhésion de la commune de Limonest au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 10 : Adhésion de la commune de Lissieu au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 11 : Adhésion de la commune de Millery au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 12 : Adhésion de la commune de La Mulatière au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 13 : Adhésion de la commune de Neuville au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 14 : Adhésion de la commune de Rilleux-la-Pape au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 15 : Adhésion de la commune de Saint-Genis-Laval au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 16 : Adhésion de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 17 : Adhésion de la commune de Ternay au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 18 : Adhésion de la commune de Vernaison au Conseil en énergie partagé (CEP)
Bureau du 20/05/2022
>>Compilation des délibérations
Délibération 1 : Financement par fonds de concours de la commune de la Tour-de-Salvagny de l’opération d’enfouissement des réseaux rue du grand champ
Délibération 2 : Demande de subvention « Plan France relance, parcours cybersécurité »
Délibération 3 : Convention de jumelage avec le SYANE, dans le cadre du projet européen BAPAURA
Délibération 4 : Adhésion de la commune d’Albigny-sur-Saône au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 5 : Adhésion de la commune de Champagne-au-Mont-d’or au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 6 : Adhésion de la commune de Chaponost au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 7 : Adhésion de la commune de Charbonnières-les-bains au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 8 : Adhésion de la commune de Chasselay au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 9 : Adhésion de la commune de Collonges-au-Mont-d’or au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 10 : Adhésion de la commune de Communay au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 11 : Adhésion de la commune de Couzon-au-Mont-d’or au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 12 : Adhésion de la commune de Curis-au-Mont-d’or au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 13 : Adhésion de la commune d’Ecully au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 14 : Adhésion de la commune de Feyzin au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 15 : Adhésion de la commune de Genay au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 16 : Adhésion de la commune de Givors au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 17 : Adhésion de la commune de Jonage au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 18 : Adhésion de la commune de Meyzieu au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 19 : Adhésion de la commune de Montanay au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 20 : Adhésion de la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d’or au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 21 : Adhésion de la commune de Sathonay-Camp au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 22 : Adhésion de la commune de Sathonay-Village au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 23 : Adhésion de la commune de Tassin au Conseil en énergie partagé (CEP)
Bureau du 04/03/2022
Bureau du 11/02/2022
>>Compilation des délibérations
Délibération 1 : Adhésion de la commune de Saint-Didier-au-Mont-d’Or au Conseil en énergie partagé (CEP)
Délibération 2 : Vente à un opérateur privé d’une parcelle inutilisée dans le cadre de la concession de distribution d’électricité
Bureau du 14/01/2022
Délibération : modification du tableau des emplois et des effectifs
2021
Bureau du 10/12/2021
>>Compilation des délibérations
Délibération 1 : Adhésion aux misions pluriannuelles proposées par le Centre de Gestion du Rhône (CDG69) dans le cadre d’une convention unique
Délibération 2 : Financement de l’opération de remplacement de sources lumineuses énergivores par des leds, par dons de concours (commune de Givors)
Délibération 3 : Attribution de l’accord-cadre n° 2021.13 – Travaux éclairage public <25 000 € HT et maintenance éclairage public
Bureau du 01/10/2021
Délibération 2 : Modification du tableau des emplois et des effectifs
Délibération 4 : Convention de financement par le FNCCR dans le cadre du programme ACTEE (AMI MERISIER)
Délibération 5 : Adhésion de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon au Conseil en Energie Partagé (CEP)
Bureau du 03/09/2021
>>Compilation des délibérations
Délibération 1 : Contrat d’apprentissage
Délibération 4 : Convention de financement par la FNCCR dans le cadre du programme ACTEE SEQUOIA
Délibération 5 : Adhésion de la commune de Cailloux-sur-Fontaine au Conseil en Energie Partagé (CEP)
Délibération 6 : Adhésion de la commune de Décines-Charpieu au Conseil en Energie Partagé (CEP)
Délibération 7 : Adhésion de la commune d’Oullins au Conseil en Energie Partagé (CEP)
Délibération 8 : Adhésion de la commune de Sathonay-Camp au Conseil en Energie Partagé (CEP)
Bureau du 21/05/2021
>>Compilation des délibérations
Délibération 1 : Modification du tableau des emplois et des effectifs
Délibération 2 : Vente de certificats d’économies d’énergie
Délibération 3 : Approbation de la charte de regroupement des dépôts de certificats d’économies d’énergies entre syndicats d’énergie de TEARA
Délibération 4 : Adhésion de la commune de Jonage au Conseil en Energie Partagé (CEP)
Délibération 5 : Adhésion de la commune de Saint-Genis-Laval au Conseil en Energie Partagé (CEP)
Délibération 6 : Adhésion de la commune de Saint-Romain-au-Mont-d’Or au Conseil en Energie Partagé (CEP)
Délibération 7 : Approbation du règlement intérieur de la formation
Délibération 8 : Modalités de mise en place du compte personnel de formation (CPF) et montants de prise en charge employeur pour les formations
Bureau du 09/04/2021
>>Compilation des délibérations
Délibération 1 : Attribution d’une subvention par la Métropole de Lyon pour une étude de faisabilité d’énergies renouvelables thermiques à Genay
Délibération 2 : Adhésion de la commune de Francheville au conseil énergie partagé (CEP)
Délibération 3 : Modification du tableau des emplois et des effectifs
Bureau du 12/03/2021
>>Compilation des délibérations
Délibération 2 : Signature d’une charte de certificats d’économies d’énergie « Coup de pouce chauffage des bâtiments tertiaires »
Délibération 3 : Adhésion de la commune de Charly au Conseil en Energie Partagé (CEP)
Délibération 4 : Adhésion de la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d’Or au Conseil en Energie Partagé (CEP)
Bureau du 05/02/2021
>>Compilation des délibérations
Délibération 1 : Modification du tableau des emplois et des effectifs
Délibération 2 : Approbation de la convention de restitution de terrain entre ENEDIS et le SIGERLy concernant la parcelle A 931 à Bron
Délibération 3 : Adhésion de la commune de Caluire-et-Cuire au conseil énergie partagé (CEP)
Délibération 4 : Adhésion de la commune de La Mulatière au conseil énergie partagé (CEP)
Bureau du 08/01/2021
>>Compilation des délibérations
Délibération 1 : Adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion du Rhône
Délibération 2 : Modification du tableau des emplois et des effectifs
Délibération 3 : Approbation de la convention Annuelle 2021 avec l’association « Comité Social du personnel de la Métropole Lyonnaise, et des collectivités territoriales et établissements publics »
Délibération 4 : Cession à titre gratuit d’une canalisation de distribution de gaz naturel abandonnée sur la commune de Champagne-au-Mont-d’Or
Délibération 5 : Approbation de la convention régissant les modalités de mise en place d’une interconnexion entre le guichet numérique de la Métropole de Lyon « TOODEGO » et le SIG (Système d’information Géographique) du SIGERLy
Délibération 6 : Adhésion de la commune de Feyzin au Conseil En Energie Partagé (CEP)
Délibération 7 : Adhésion de la commune de Lissieu au Conseil En Energie Partagé (CEP)
Délibération 8 : Adhésion de la commune de Marcy l’Etoile au Conseil En Energie Partagé (CEP)
Délibération 9 : Adhésion de la commune de Neuville-sur-Saône au Conseil En Energie Partagé (CEP)
Délibération 10 : Adhésion de la commune de Sainte-Foy-Lès-Lyon au Conseil En Energie Partagé (CEP)
Délibération 11 : Adhésion de la commune de Ternay au Conseil En Energie Partagé (CEP)
Compte rendu du Bureau2020
Bureau du 30/09/2020
>>Compilation des délibérations
Délibération 1 : Modification du règlement intérieur du télétravail
Délibération 2 : Modalités de mise en place du Compte Personnel de Formation (CPF)
Délibération 3 : Approbation du règlement intérieur de la formation
Délibération 4 : Mise en place d’une charte informatique
Délibération 5 : Contrat d’apprentissage
Délibération 6 : Adhésion de la commune d’Albigny-sur-Saône au Conseil en Énergie Partagé (CEP)
Délibération 7 : Adhésion de la commune de Bron au Conseil en Énergie Partagé (CEP)
Délibération 8 : Adhésion de la commune de Chaponost au Conseil en Énergie Partagé (CEP)
Délibération 9 : Adhésion de la commune de Chasselay au Conseil en Énergie Partagé (CEP)
Délibération 10 : Adhésion de la commune de Couzon-Au-Mont-d’or au Conseil en Énergie Partagé (CEP)
Délibération 11 : Adhésion de la commune de Millery au Conseil en Énergie Partagé (CEP)