Ressources
Délibérations du Comité
2026
Comité du 23 septembre 2026
Délibérations mises en ligne le 30/09/2026
Délibération 1. Adoption du procès-verbal du Comité du 18 juin 2026> PV
Délibération 2. Décision modificative n°1 – Budget principal 2026
Délibération 3. Financement par Fonds de concours de la commune de Charbonnières-les-Bains pour l’opération de travaux Dissimulation des réseaux et Éclairage Public – Chemin de l’Alouette
Délibération 4. Financement par Fonds de concours de la commune de Saint-Fons pour l’opération de travaux d’éclairage public – Stade de la Cressonnière
Délibération 5. Perception, contrôle et reversement des redevances d’occupation du domaine public communal (RODP) pour la distribution de gaz naturel : modification
Délibération 6. Délibération rectificative d’erreur matérielle dans la délibération N°C_20260618_03 du 18 juin 2026 relative aux indemnités de fonction du président et des vice-présidentsDélibération 7. Approbation du Règlement intérieur des Assemblées du Syndicat de gestion des énergies de la région lyonnaise – Mandat 2026-2032
Délibération 8. Etat des travaux de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) pour l’année 2025
Délibération 9. Installation de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) et désignation des membres
Délibération 10. Installation de la commission consultative paritaire de l’énergie (CCPE) et désignation des membresDélibération 11. Installation de la « Commission générale »Délibération 12. Désignation des représentants au sein d’AMORCE
Délibération 13. Évolution de l’offre de service de la DATE et approbation des nouvelles conventions et de leurs annexes applicables aux membres et non membresDélibération 14. Compte-rendu d’activité du concessionnaire (CRAC) gaz exercice 2024 : adoption avec réserves.
Délibération 15. Compte-rendu d’activité du concessionnaire (CRAC) électricité exercice 2024 : adoption avec réserves suite à analyse>> Synthèse
Délibération 17. Rapport de contrôle annuel concession publique distribution d’électricité : Exercice 2024>> Note de synthèse tableau de bord de concession
Comité du 18 juin 2026
Délibérations mises en ligne le 24/06/2026
- Délibération 1. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES COMITÉS DU 4 FÉVRIER ET 20 MAI 2026
- Annexe 1 : PV du comité du 4 février
- Annexe 2 : PV du comité du 20 mai
- Délibération 2. ÉLECTION DES VICE-PRÉSIDENTS ET CONSTITUTION DU BUREAU SYNDICAL
- Délibération 3. INDEMNITÉS DE FONCTION DU PRÉSIDENT ET DES VICE-PRÉSIDENTS
- Délibération 4. INDEMNITÉS VERSÉES AU TITRE DES FRAIS DE DÉPLACEMENT AUX MEMBRES DU COMITÉ SYNDICAL
- Délibération 5. APPROBATION DES DEUX COMPTES DE GESTION (BP ET BA) DE L’EXERCICE 2025 DRESSES PAR LE RECEVEUR
- Annexe 1 : Comptes de gestion BP
- Annexe 2 : Comptes de gestion BA (photovoltaïque)
- Délibération 6. BUDGET PRINCIPAL – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025
- Annexe 1 : Compte administratif BP
- Annexe 2 : État des restes à réaliser
- Délibération 7. BUDGET ANNEXE (photovoltaïque) – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025
- Annexe 1 : Compte administratif BA
- Délibération 8. BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DES RESULTATS 2025 (BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE)
- Délibération 9. BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026 – BUDGET PRINCIPAL
- Annexe 1 : Budget supplémentaire BP
- Délibération 10. INSTALLATION DE LA CAO-DSP
- Délibération 11. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DES ORGANISMES EXTÉRIEURS
- Délibération 12. CRÉATION ET COMPOSITION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL (CST)
Comité du 20 mai 2026
Délibérations mises en ligne le 22/05/2026
- Délibération 1. INSTALLATION DU COMITÉ SYNDICAL SUITE AUX RENOUVELLEMENTS 2026 DES ORGANES DÉLIBÉRANTS MÉTROPOLITAINS ET MUNICIPAUX
- Annexe 1 : liste des délégués communaux
- Annexe 2 : liste des délégués métropolitains
- Délibération 2. ÉLECTION DU PRÉSIDENT DU COMITÉ SYNDICAL
- Délibération 3. ÉLECTION DES VICE-PRÉSIDENTS ET CONSTITUTION DU BUREAU SYNDICAL
- Délibération 4. DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS AU BUREAU SYNDICAL
- Délibération 5. DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS AU PRÉSIDENT
Comité du 4 février 2026
Délibérations mises en ligne le 9/02/2026
Délibération 1. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU COMITÉ DU 3 DÉCEMBRE 2025
Annexe : Procès-verbal
Délibération 2. BUDGET PRINCIPAL – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
Annexe : Budget primitif
Délibération 3. REPRISE DE PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
Délibération 4. CONTRIBUTIONS DÉFINITIVES À METTRE EN RECOUVREMENT EN 2026
Annexe : Contributions 2026 – Répartition par commune
Délibération 5. ÉVOLUTION DE L’OFFRE BATY+
Annexe 1 : Convention
Annexe 2 : Modalités techniques
Annexe 3 : Modalités comptables
Délibération 6. APPROBATION DU SCHÉMA DE PROMOTION DES ACHATS SOCIALEMENT ET ÉCOLOGIQUEMENT RESPONSABLES (SPASER)
Annexe : SPASER
Délibération 7. RÉEMPLOI DES ÉQUIPEMENTS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC :- APPROBATION DE LA CONVENTION « PIVOTS CIRCULAIRES »- APPROBATION DE LA CONVENTION CEREMA
Annexe 1 : Convention Pivots circulaires
Annexe 2 : Marché en quasi-régie – Prototypage d’une plateforme d’intermédiation
Délibération 8. CONVENTION PARTENARIALE TRIENNALE ENTRE LE SIGERLY ET L’ALEC LYON – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L’ANNÉE 2026
Délibération 10. CONVENTION TRISANNUELLE DE MÉCÉNAT ENTRE LE SIGERLY ET L’ASSOCIATION « ÉLECTRICIENS SANS FRONTIÈRES » (2025-2027) – SUBVENTION POUR L’ANNÉE 2026
Délibération 11. APPROBATION D’UNE SUBVENTION À LA SOCIÉTÉ DES AMIS D’ANDRÉ MARIE AMPÈRE (MUSÉE AMPÈRE)
Délibération 12. ADHÉSION À L’AGENCE LOCALE DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE POUR LA CROISSANCE VERTE (ALTE 69) – COTISATION 2026
Délibération 13. COTISATION À L’ASSOCIATION « CLUSTER LUMIÈRE » ET « AU CAMPUS LUMIÈRE »
Délibération 14. DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS AU BUREAU SYNDICAL(MISE À JOUR DE LA DÉLIBÉRATION C-2022-11-30/13 DU 30 NOVEMBRE 2022)
Délibération 15. APPROBATION DE L’ADHÉSION AUX SOLUTIONS FACTURES EP DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ÉNERGIES DE LA LOIRE (SIEL) – OUTIL ALFRED
Annexe : Convention
Délibération 16. FIXATION DU COEFFICIENT DE MAJORATION DES TRAVAUX DE DISSIMULATION DES RÉSEAUX POUR 2026
Annexe : Taux moyen d’Emprunts (Tme) – 2026
Annexe 1 : Taux moyen d’Emprunts (Tme) – 2026
Annexe 2 : Ratio par commune – contribution 2026
Annexe : Convention
Délibération 19. APPROBATION D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX TRAVAUX D’ÉCLAIRAGE PUBLIC SUR LA COMMUNE DE CHARLY ENTRE LE SIGERLY ET LA SOCIÉTÉ SMCI
Annexe : Convention
2025
Comité du 3 décembre 2025
Délibérations mises en ligne le 11/12/2025
Délibération 1. Adoption du procès-verbal du dernier comité
Délibération 2. Tenue du débat d’orientation budgétaire
> Rapport d’orientation budgétaire
Délibération 3. Autorisation d’ouverture de crédits en Investissement avant le vote du budget primitif 2026
Délibération 5. Contributions provisoires 2026 – Acompte de trésorerie dès le mois de janvier 2026
Délibération 6. Clôture du budget annexe des Installations Photovoltaïques
Délibération 7. Délai global de paiement – Autorisation de recouvrement des intérêts moratoires dus par le comptable public
Délibération 8. Adhésion à l’agence locale de la transition énergétique du Rhône (ALTE 69) – rectification du montant de la cotisation pour l’année 2025
Délibération 9. Approbation de la convention 2026-2027 ENEDIS/SIGERLy pour la réalisation de travaux d’amélioration esthétique des ouvrages (Article 8)
> Convention relative à l’application de l’Article 8
Comité du 24 septembre 2025
Délibérations mises en ligne le 29/09/2025
Délibération 1 : ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU COMITÉ DU 18 JUIN 2025
> PV
Délibération 2 : APPROBATION DE L’ADHÉSION À LA COMPÉTENCE NUMÉRIQUE OPTIONNELLE DE LA FNCCR
Délibération 3 : APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE À LA PARTICIPATION À LA COMMUNAUTÉ D’UTILISATEURS DE L’OUTIL « MIXEUR » MIS À DISPOSITION PAR L’ASSOCIATION HESPUL
Délibération 4 : APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE À L’ADHÉSION À LA CENTRALE D’ACHAT PUBLIC LA CANUT (CENTRALE D’ACHAT DU NUMÉRIQUE ET DES TÉLÉCOMS)
Délibération 5 : CRAC GAZ EXERCICE 2023 : ANALYSE DU DOCUMENT
> Note relative à l’analyse du CRAC de la concession de gaz
Délibération 6 : CRAC ÉLECTRICITÉ EXERCICE 2023 : RÉSERVES SUITE À L’ANALYSE DU DOCUMENT
> Contrôle de la concession de distribution publique de gaz concédée à GRDF – Note de synthèse
Délibération 7 : RAPPORT DE CONTRÔLE ANNUEL CONCESSION DISTRIBUTION DE GAZ : EXERCICE 2023
Délibération 8 : RAPPORT DE CONTRÔLE ANNUEL CONCESSION DISTRIBUTION ÉLECTRICITÉ : EXERCICE 2023
> Note relative à l’analyse du compte-rendu d’activités du concessionnaire GRDF – Crac exercice 2023
Comité du 18 juin 2025
Délibérations mises en ligne le 20/06/2025
Délibération 1 : Adoption du procès-verbal du comité du 19 mars 2025
>PV
Délibération 2 : Modification des statuts du 12 janvier 2024 – Transfert par la commune de Bron de sa compétence « éclairage public » au SIGERLy
Délibération 3 : Actualisation des Autorisations de Programmes (AP) et Crédits de Paiements (CP) dans le cadre du plan pluriannuel d’Investissement
Délibération 4 : Budget principal 2025 – Décision modificative n°1
Délibération 5 : Accise sur l’électricité – approbation des montants versés en 2024 et modalités de calcul pour les années 2025 et suivantes
Délibération 6 : Approbation de l’adhésion à l’agence locale de la transition énergétique pour la croissance verte (ALTE 69)
Délibération 7 : Approbation de la convention de partenariat entre l’Association SOLIHA Rhône Grand Lyon et le SIGERLy (2025 – 2027) – Attribution d’une subvention
Délibération 9 : Soutien pour la célébration des 250 ans du Musée Ampère
Délibération 10 : Création d’une centrale d’achat
Délibération 11 : État des travaux de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) pour l’année 2024
> Annexe
Délibération 13 : Approbation du renouvellement de la convention avec l’opérateur PRIZZ Télécom
> Annexe
Délibération 15 : Concession pour la distribution publique d’électricité : réception du compte-rendu d’activité du concessionnaire (CRAC) 2024 – Enedis EDF
Délibération 16 : Concession pour la distribution publique de gaz : réception du compte-rendu d’activité du concessionnaire (CRAC) 2024 – GRDF
Comité du 19 mars 2025
Délibérations mises en ligne le 25/03/2025
Délibération 1 : Adoption du procès-verbal du comité du 12 février 2025
>PV
Délibération 2 : Approbation des deux comptes de gestion (BP et BA) de l’exercice 2024 dressés par le Receveur
> Annexe 1
> Annexe 2
Délibération 3 : Budget principal – Vote du Compte administratif 2024
> Maquette
Délibération 4 : Budget annexe « Installations photovoltaïques » – Vote du Compte administratif de l’exercice 2024
> Maquette
Délibération 5 : Budget Principal – Affectation des résultats 2024
Délibération 6 : Budget annexe « Installations Photovoltaïques » – Affectation des résultats 2024
Délibération 7 : Budget principal – Vote du Budget primitif 2025
> Annexe
Délibération 8 : Budget annexe des Installations Photovoltaïques – Vote du Budget primitif 2025
> Maquette
Délibération 9 : Révision et actualisation des Autorisations de Programmes (AP) et Crédits de Paiements (CP)
Délibération 10 : Mise en place d’une ingénierie technique et financière pour le développement de projets photovoltaïques sur le territoire des communes membres
> Annexe 1
> Annexe 2
Délibération 11 : Attribution d’une subvention à l’association « Electriciens sans frontières » – Approbation de la convention triannuelle de mécenat
Comité du 12 février 2025
Délibérations mises en ligne le 17/02/2025
Délibération 1 : ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU COMITÉ DU 27/11/2024
> PV
Délibération 2 : TENUE DU DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2025
> ROB 2025
Délibération 3 : CONTRIBUTIONS DÉFINITIVES À METTRE EN RECOUVREMENT EN 2025
Délibération 4 : FIXATION DU COEFFICIENT DE MAJORATION DES TRAVAUX DE DISSIMULATION DES RÉSEAUX POUR 2025
Délibération 5 : CONTRIBUTION ÉCLAIRAGE PUBLIC 2025-CALCUL DU RATIO AU POINT LUMINEUX-DÉPENSES D’INVESTISSEMENT NON MUTUALISABLES-DÉPENSES D’INVESTISSEMENT MUTUALISABLES
> Ratio par commune contributions 2024
Délibération 6 : MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LA SALLE CANDELA – MISE A JOUR
2024
Comité du 27 novembre 2024
Délibérations mises en ligne le 02/12/2024
Délibération 1 : ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU COMITÉ DU 25/09/24
Délibération 2 : CONCESSION DE DISTRIBUTION PUBLIQUE DE GAZ SUR LE TERRITOIRE DU SIGERLY POUR LA SOCIÉTÉ GRDF AVENANT 2
> Contrat
> Annexes
Délibération 3 : CONCESSION POUR LA DISTRIBUTION PUBLIQUE DE GAZ : RAPPORT DE CONTRÔLE AU TITRE DE L’EXERCICE 2022
Délibération 4 : CONCESSION POUR LA DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ÉLECTRICITÉ : RAPPORT DE CONTRÔLE AU TITRE DE L’EXERCICE 2022
> Synthèse
Délibération 5 : APPROBATION DU CONTRAT DE FINANCEMENT PAR LA BANQUE EUROPÉENNE D’INVESTISSEMENT DANS LE CADRE DU PROGRAMME ELENA
Délibération 6 : DEMANDE DE SUBVENTION SDIE – BANQUE DES TERRITOIRES
Délibération 7 : BUDGET PRINCIPAL 2024 – DÉCISION MODIFICATIVE N°2
Délibération 8 : RÉVISION ET ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES (AP) ET CRÉDITS DE PAIEMENTS (CP) EXISTANTES, ET CRÉATION DE L’ AP 2025-2028 PRÉFIGURATRICE
Délibération 9 : AUTORISATION D’OUVERTURE DE CRÉDITS EN INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 (BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES)
Délibération 10 : CONTRIBUTIONS PROVISOIRES 2025 – ACOMPTE DE TRÉSORERIE DÈS LE MOIS DE JANVIER 2025
Délibération 11 : MODALITÉS DE VERSEMENT DE L’ACCISE
Délibération 12 : DÉLÉGATION AU BUREAU AUX FINS DE RENOUVELER LA CONVENTION AVEC L’OPÉRATEUR PRIZZ TELECOM
Comité du 25 septembre 2024
Délibérations mises en ligne le 27/09/2024
Délibération 1 : ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU COMITÉ DU 20 MARS 2024
> PV
Délibération 2 : CRÉATION D’UNE COMMISSION SYNDICALE PERMANENTE : « COMMISSION GÉNÉRALE »
Délibération 3 : APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ASSEMBLÉES DU SYNDICAT DE GESTION DES ÉNERGIES DE LA RÉGION LYONNAISE (MISE À JOUR SEPTEMBRE 2024)
>> Annexe
Délibération 4 : BUDGET PRINCIPAL 2024 – DÉCISION MODIFICATIVE N°1
Délibération 5 : BUDGET ANNEXE « INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES » – DÉCISION MODIFICATIVE N°1-2024
Délibération 6 : ADMISSION EN NON VALEUR – BUDGET PRINCIPAL 2024
Délibération 8 : APPROBATION DE LA CONVENTION 2024-2025 ENEDIS/SIGERLY POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX D’AMÉLIORATION ESTHÉTIQUE DES OUVRAGES (ARTICLE 8)
Délibération 9 : CONCESSION POUR LA DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ÉLECTRICITÉ : COMPTE-RENDU D’ACTIVITÉ DU CONCESSIONNAIRE (CRAC) 2023
Délibération 10 : CONCESSION POUR LA DISTRIBUTION PUBLIQUE DE GAZ : COMPTE-RENDU D’ACTIVITÉ DU CONCESSIONNAIRE (CRAC) 2023
Comité du 20 mars 2024
Délibérations mises en ligne le 25/03/2024
Délibération 1 : ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU COMITÉ DU 14 FÉVRIER 2024
> PV
Délibération 2 : APPROBATION DES DEUX COMPTES DE GESTION (BP ET BA) DE L’EXERCICE 2023 DRESSÉS PAR LE RECEVEUR
Délibération 3 : BUDGET PRINCIPAL – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
> Maquette
> État des restes à réaliser 2023 repris au budget 2024
Délibération 4 : BUDGET ANNEXE « INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES » – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2023
> Maquette
> État des restes à réaliser 2023 repris au budget 2024
Délibération 5 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023
Délibération 6 : BUDGET ANNEXE « INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES » – AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023
Délibération 7 : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAÏQUE
Délibération 8 : BUDGET PRINCIPAL – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
> Maquette
Délibération 9 : BUDGET ANNEXE DES INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
> Maquette
Comité du 14 février 2024
Délibérations mises en ligne le 16/02/2024
Délibération 1 : ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU COMITÉ DU 29 NOVEMBRE 2023
> PV
Délibération 2 : TENUE DU DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2024
> ROB 2024
Délibération 3 : CONTRIBUTIONS DÉFINITIVES À METTRE EN RECOUVREMENT EN 2024
Délibération 4 : OUVERTURE D’AUTORISATION DE PROGRAMME ET AFFECTATION 2024
Délibération 5 : RIFSEEP APPLICABLE AUX AGENTS DU SIGERLY
Délibération 6 : REVALORISATION DE LA VALEUR FACIALE DES TITRES RESTAURANT MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION C-2007-01-24/07
Délibération 7 : ACTUALISATION DES MODALITÉS DE VERSEMENT DU FORFAIT MOBILITÉ DURABLE MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION C-2021-12-15/08
Délibération 8 : ÉVOLUTION DE L’OFFRE BATY+
Délibération 9 : ÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) POUR L’ANNÉE 2023
Délibération 10 : FIXATION DU COEFFICIENT DE MAJORATION DES TRAVAUX DE DISSIMULATION DES RÉSEAUX POUR 2024
> Coefficient de majoration des travaux DCR
Délibération 11 : CONTRIBUTION ÉCLAIRAGE PUBLIC 2024-CALCUL DU RATIO AU POINT LUMINEUX-DÉPENSES D’INVESTISSEMENT NON MUTUALISABLES-DÉPENSES D’INVESTISSEMENT MUTUALISABLES
2023
Comité du 29 novembre 2023
Délibérations publiées le 1er décembre 2023
Délibération n°1 : Adoption du procès-verbal du Comité du 27 septembre 2023
> PV (partie 1)Délibération n°2 : Ouverture d’autorisation de programmes (AP) pour
le dispositif Baty+ et affectationDélibération n°3 : Approbation d’une convention Intracting d’un
montant total de 14 000 000 € auprès de la Caisse
des Dépôts et Consignations – Budget PrincipalDélibération n°4 : Adoption du règlement budgétaire et financier
(RBF)> Règlement budgétaire et financier
Délibération n°5 : Adoption de la nomenclature budgétaire et
comptable M57 au 1er janvier 2024Délibération n°6 : Durée d’amortissement des biens en M57 –
Budget principalDélibération n°7 : Autorisation d’ouverture de crédits en
Investissement avant le vote du budget primitif
2024 (Budget principal et budget annexe
installations photovoltaïques)Délibération n°8 : Contributions provisoires 2024 – Acompte de
trésorerie dès le mois de janvier 2024Délibération n°9 : Instauration de la prime exceptionnelle pouvoir
d’achat (PPA)Délibération n°10 : Délégation d’attribution au Président (mise à jour
n°3)Délibération n°11 : Modification des statuts du 2 mai 2023 – transfert
par la commune de Millery de sa compétence
« éclairage public »
Comité du 27 septembre 2023
>> Compilation des délibérations
Délibération n°1 : Adoption du procès-verbal du Comité du 7 juin 2023
> PV (partie 1)Délibération n°3 : Budget principal 2023 – Décision modificative n°1
Délibération n°4 : Actualisation de l’autorisation de programme AP
2023.Délibération n°5 : Budget annexe « Installations Photovoltaïques » –
Décision modificative n°1Délibération n°6 : Admission en non valeur – Budget principal 2023
Délibération n°7 : Mise à disposition temporaire de la salle Candela
Délibération n°8 : Vente des locaux situés au 28-30 rue de la Baïsse
à VilleurbanneDélibération n°9 : Attribution d’une subvention à l’association
« Electriciens sans frontières »Délibération n°10 : Convention d’enfouissement à conclure entre le
SIGERLy et Infracorp (Prizz infrastructure)Délibération n°11 : Concession pour la distribution publique
d’électricité : Compte-rendu d’activité du
concessionnaire (CRAC) 2022.Délibération n°12 : Concession pour la distribution publique gaz :
Compte-rendu d’activité du concessionnaire
(CRAC) 2022.Délibération n°13 : Concession pour la distribution publique
d’électricité : Rapport de contrôle au titre de l’exercice 2021.Délibération n°14 : Concession pour la distribution publique de gaz :
Rapport de contrôle au titre de l’exercice 2021.Délibération n°15 : Approbation de la convention 2023
ENEDIS/SIGERLy pour la réalisation de travaux
d’amélioration esthétique des ouvrages (Article 8)Délibération n°16 : Approbation de la convention 2023
ENEDIS/SIGERLy pour la réalisation de travaux
d’amélioration esthétique des ouvrages (Article 8)
Comité du 7 juin 2023
>> Compilation des délibérations
Délibération n°1 : ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU COMITÉ DU 22 MARS 2023
> PVDélibération n°2 : SUITES DONNÉES AU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DU 11/02/2022 PORTANT SUR LES EXERCICES 2015 ET SUIVANTS
Délibération n°3 : ÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) POUR L’ANNÉE 2022
Délibération n°4 : APPROBATION DE LA DÉMARCHE D’APPEL A MANIFESTATION D’INTÉRÊT POUR L’INSTALLATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES
Comité du 22 mars 2023
>>Compilation des délibérations
Délibération n°1 : ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU COMITÉ DU 22 FEVRIER 2023
> PVDélibération n°2 : APPROBATION DES DEUX COMPTES DE GESTION (BP ET BA) DE L’EXERCICE 2022 DRESSÉS PAR LE RECEVEUR
> BUDGET PRINCIPAL COMPTE DE GESTION EXERCICE 2022
> BUDGET ANNEXE COMPTE DE GESTION EXERCICE 2022
Délibération n°3 : BUDGET PRINCIPAL – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
> BUDGET PRINCIPAL – CA – 2022
> BUDGET PRINCIPAL – ÉTAT DES RESTES A RÉALISER 2022 REPRIS AU BUDGET 2023
Délibération n°4 : BUDGET ANNEXE « INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES » – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2022
> BA INSTALLATIONS PHOTOVOLTAIQUES – CA – 2022
Délibération n°5 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DES RÉSULTATS 2022
Délibération n°6 : OUVERTURE D’AUTORISATION DE PROGRAMME ET AFFECTATION 2023
> Proposition REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
Délibération n°7 : BUDGET PRINCIPAL – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
> BUDGET PRINCIPAL – BP – 2023Délibération n°8 : BUDGET ANNEXE DES INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES -VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
> BA INSTALLATIONS PHOTOVOLTAIQUES – BP – 2023
Délibération n°9 : MODIFICATION DES STATUTS DU 22 DÉCEMBRE 2022 : RÉDUCTION DU DÉLAI DE SOLLICITATION DES COMMUNES
Délibération n°10 : MISE EN PLACE D’UNE INGÉNIERIE TECHNIQUE ET FINANCIÈRE POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE BÂTIMENTS COMMUNAUX
Délibération n°11 : AVENANT AUX CONVENTIONS CEP POUR IDENTIFIER LE PÉRIMÈTRE D’INTERVENTION
(BÂTIMENTS CONCERNÉS)
Délibération n°12 : CONVENTION D’ADHÉSION CEP DES CCAS
Délibération n°13 : CONVENTION DE PRESTATIONS DE TYPE CEP, AUX NON-ADHÉRENTS
Délibération n°14 : CONVENTION DE CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP) DE LA COMMUNAUTÉ DE
COMMUNES DE LA VALLÉE DU GARON (CCVG)
Délibération n°15 : CONVENTION DE CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP) AVEC LE SIVU DE LA GENDARMERIE D’IRIGNY
Délibération n°16 : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE FONTAINES-SUR-SAÔNE AU CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP)
Délibération n°17 : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE SAINT GERMAIN-AU-MONT-D’OR AU CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉ (CEP)
Comité du 22 février 2023
>>Compilation des délibérations
Délibération n°1 : ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU COMITÉ DU 30 NOVEMBRE 2022
> PVDélibération n°2 : TENUE DU DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2023
> ROB
Délibération n°3 : CONTRIBUTIONS DÉFINITIVES À METTRE EN RECOUVREMENT EN 2023
> Tableau de contributions
Délibération n°4 : DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS AU PRÉSIDENT (MISE À JOUR N°2)
Délibération n°5 : SOUTIEN AU PROJET ÉDUCATIF » ROUTE DE L’ÉNERGIE » DU MUSÉE AMPÈRE
Délibération n°6 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION «ÉLECTRICIENS SANS FRONTIÈRES »
Délibération n°7 : FIXATION DU RATIO 2023 PAR COMMUNE, SUR LA BASE DU NOMBRE DE POINTS LUMINEUX
– COMPÉTENCE ÉCLAIRAGE PUBLIC
>Tableau des ratios
Délibération n°8 : FIXATION DU MONTANT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT MUTUALISABLES
POUR LA COMPÉTENCE « ÉCLAIRAGE PUBLIC » 2023
Délibération n°9 : FIXATION DU COEFFICIENT DE MAJORATION DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT
NON MUTUALISABLE POUR LA COMPÉTENCE « ÉCLAIRAGE PUBLIC » 2023
> Fixation du taux moyen d’emprunt 2023
Délibération n°10 : FIXATION DU COEFFICIENT DE MAJORATION DES TRAVAUX DE DISSIMULATION
DES RÉSEAUX POUR 2023
> Fixation du taux moyen d’emprunt 20232022
Comité du 30 novembre 2022
>>Compilation des délibérations
Délibération n°1 : C_20221130_02_Adoption_PV_08062022
> PVDélibération n°2 : C_20221130_03_BP2022_DM2
Délibération n°3 : C_20221130_04_Ouverture_credits_2023
Délibération n°4 : C_20221130_05_Acpte_tresorerie_2023
Délibération n°5 : C_20221130_05A_annexe_acompte_2023
Délibération n°6 : C_20221130_06_Vente_locaux_Baisse
Délibération n°7 : C_20221130_07_Gpt_cde_georeferencement_EP
Délibération n°8 : C_20221130_08_Adhesion CEREMA
Délibération n°9 : C_20221130_09_Coop_public_public_amenagement_lumiereDélibération n°10 : C_20221130_10_Charte_ECOWATT
Délibération n°11 : C_20221130_11_Charte_ECOGAZ
Délibération n°12 : C_20221130_12_Modif_Statuts
Délibération n°13 : C_20221130_13_MAJ_Attribution_BUREAU
Délibération n°14 : C_20221130_14_SDIRVE
Délibération n°15 : C_20221130_15_Part_EP_contributions
Délibération n°16 : C_20221130_16_Desaffectation_parcelles AK605_606_OULLINSVœu : C_20221130_17_VOEU_Bouclier_tarifaire
Comité du 8/06/2022
>> Compilation des délibérations
Délibération n°1 : Adoption du procès-verbal du comité syndical du 16 mars 2022 (procès-verbal)
Délibération n°2 : Rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes portant sur les exercices 2015 et suivants
Délibération n°3 : Budget principal 2022 – décision modificative n°1
Délibération n°4 : Adhésion à la Société des amis de André-Marie Ampère (SAMAA)
Délibération n°5 : Concession pour la distribution publique de gaz : avenant n°1 : intégration de trois communes
Délibération n°6 : Concession pour la distribution publique d’électricité : rapport de contrôle au titre de l’exercice 2020
Délibération n°7 : Concession pour la distribution publique de gaz : rapport de contrôle au titre de l’exercice 2020
Délibération n°8 : Concession pour la distribution publique d’électricité : compte-rendu d’activité du concessionnaire (CRAC) 2021
Délibération n°9 : Concession pour la distribution publique de gaz : compte-rendu d’activité du concessionnaire (CRAC) 2021
Comité du 16/03/2022
>> Compilation des délibérations
Délibération 1 : adoption du procès-verbal du comité syndical du 2 février 2022
Procès-verbal du comité syndical du 2 février 2022
Délibération 2 : délégation d’attributions au bureau syndical
Délibération 3 : convention portant transfert de la compétence « création, entretien et exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables » : clauses administratives, techniques et financières du déploiement
Délibération 4 : modification des statuts du 24 décembre 2021 – extension du périmètre du syndicat au titre de la compétence « éclairage public » suite au transfert de cette compétence d’une commune
Délibération 5 : approbation des 2 comptes de gestion (BP et BA) de l’exercice 2021 dressés par le receveur
Budget principal – compte de gestion – exercice 2021
Budget annexe – compte de gestion – exercice 2021
Délibération 6 : Budget principal – vote du compte administratif de l’exercice 2021
Compte administratif voté par nature (M14)
Délibération 7 : Budget annexe « installations photovoltaïques » – vote du compte administratif de l’exercice 2021
Compte administratif (M.4 (1))
Délibération 8 : budget principal – affectation des résultats
Délibération 9 : budget annexe – affectation des résultats
Délibération 10 : admission en non-valeur budget principal 2022
Délibération 11 : budget principal – vote du budget primitif 2022
Budget primitif voté par nature (M14)
Délibération 12 : budget annexe – vote du budget primitif 2022
Budget primitif (M.4 (1))
Délibération 13 : vente des locaux 28-30 rue de la Baïsse à Villeurbanne
Délibération 14 : attribution d’une subvention à l’associatin « électriciens sans frontières »
Délibération 15 : fixation du ratio par commune, sur la base du nombre de points lumineux – compétence éclairage public
Délibération 16 : fixation du montant des dépenses d’investissement mutualisable pour la compétence « éclairage public » 2022
Délibération 17 : fixation du coefficient de majoration des dépenses d’investissement non mutualisable pour la compétence « éclairage public » 2022
Annexe 1 portant fixation du taux moyen d’emprunts (Tme) – 2022
Délibération 18 : fixation du coefficient de majoration des travaux de dissimulation des réseaux pour 2022
Délibération 19 : contributions définitives à mettre en recouvrement
Annexe contributions 2022 répartition par commune
Comité du 02/02/2022
Délibération 1 : Adoption du procès-verbal du Comité syndical du 15 décembre 2021
Pièce annexe à la délibération 1 : Procès-verbal – bulletin n°210
Délibération 2 : Tenue du débat d’orientation budgétaire 2022
Pièce annexe à la délibération n°2 : Rapport d’orientation budgétaire 2022
Délibération 3 : Fixation des tarifs des services annexes CEP
2021
Comité du 15/12/2021
Délibération 1 : Adoption du procès-verbal du Comité syndical du 22 septembre 2021
Délibération 2 : Constitution d’une provision pour risques et charges
Délibération 3 : Budget principal 2021 – Décision modificative n°2
Délibération 4 : Budget annexe » Installations photovoltaïques » 2021 – Décisions modificative n°1
Délibération 5 : Budget principal – Autorisation d’ouverture de crédits en investissement avant le vote du budget primitif 2022
Délibération 6 : Budget annexe « Installations photovoltaïques » – Autorisation d’ouverte de crédits en investissement avant le vote du budget primitif 2022
Délibération 7 : Contributions provisoires 2022 : Acompte de trésorerie dès le mois de janvier 2022
Délibération 8 : Instauration du » forfait mobilités durables »
Délibération 9 : Modification des statuts du 3 juillet 2020 – Extension du périmètre du syndicat au titre de la compétence » éclairage public » suite au transfère de cette compétence de deux communes et adjonction de deux compétences
Délibération 10 : Adhésion au pacte – 15% proposé par l’association AMORCE dans le cadre de la lutte contre la précarité énergétique
Délibération 11 : Déclassement de la parcelle désaffectée AO 316 Sise la Rotonnière – 43 avenue Jean Moulin à Grigny
Comité du 16/06/2021
> Compilation des délibérations
Délibération 1 : Adoption du procès-verbal du Comité du 24 mars 2021
Délibération 2 : Élection des membres du Bureau
Délibération 3 : Approbation des quatre comptes de gestion de l’exercice 2020 dressés par le Receveur – Budget principal et budgets annexes
Délibération 4 : Budget principal – Vote du compte administratif de l’exercice 2020
Délibération 5 : Budget annexe « réseau de chaleur de Sathonay-Camp » – Vote du compte administratif de l’exercice 2020
Délibération 6 : Budget annexe « réseau de chaleur de La Tour de Salvagny » – Vote du compte administratif de l’exercice 2020
Délibération 7 : Budget annexe « installations photovoltaïques » – Vote du compte administratif de l’exercice 2020
Délibération 8 : Budget principal et budgets annexes réseaux de chaleur clôturés- Affectation du résultat de fonctionnement 2020
Délibération 9 : Budget principal – Budget supplémentaire 2021
Délibération 10 : Budget supplémentaire 2021 – Budget annexe « Installations photovoltaïques »
Délibérations 11 : Mise à jour du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) s’appliquant à l’ensemble des filières du SIGERLy
Délibération 12 : État des travaux de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) pour l’année 2020
Délibération 13 : Désignation des représentants pour l’association AMORCE
Délibération 14 : Concession pour la distribution publique d’électricité : rapport de contrôle au titre de l’exercice 2019
Délibération 15 : Concession pour la distribution publique de gaz : rapport de contrôle au titre de l’exercice 2019
Délibération 16 : Concession pour la distribution publique d’électricité : compte rendu d’activité du concessionnaire (CRAC) 2020
Délibération 17 : Concession pour la distribution publique de gaz : compte rendu d’activité du concessionnaire (CRAC) 2020
Comité du 24/03/2021
> Compilation des délibérations
Délibération 1 : Adoption du procès-verbal du Comité syndical du 24 février 2021
Délibération 2 : Budget principal – Budget primitif 2021
Annexe 1 : Maquette budget principal
Délibération 3: Budget annexe « Photovoltaïque » – Budget primitif 2021
Annexe 1 : Maquette budget primitif
Comité du 24/02/2021
Délibération 1 : Adoption du procès verbal du Comité syndical du 9 décembre 2020
Délibération 2 : Délégation d’attributions au Président
Délibération 3 : Tenue du débat d’orientation budgétaire 2021
Rapport d’orientation budgétaire
Délibération 4 : Contributions définitives à mettre en recouvrement 2021
Annexe: contribution 2021- Répartition par commune
Délibération 5 : Fixation des ratios 2021 par commune sur la base du nombre de point lumineux – compétence éclairage public
Délibération 6 : Fixation du montant des dépenses d’investissement mutualisable pour compétence « éclairage public » 2021
Délibération 7 : Fixation du coefficient de majoration des dépenses d’investissement non mutualisable pour la compétence « éclairage public » 2021
Annexe : portant fixation du taux d’emprunts (Tme) – 2021
Délibération 8 : fixation du coefficient de majoration des travaux de dissimulation des réseaux 2021
Délibération 9 : Déclassement de la parcelle désaffectée A931 rue Georges Clémenceau à Bron
2020
Comité du 09/12/2020
Délibération 1 : Modalités d’organisation du Comité syndical à distance
Délibération 2 : Adoption du procès-verbal du Comité du 7 octobre 2020
Délibération 3 : Création de 2 commissions syndicales permanentes
Délibération 4 : Approbation du règlement intérieur des Assemblées
Délibération 5 : Reprise de provisions pour risques et charges
Délibération 6 : Budget principal 2020 – Décision modificative n° 2
Délibération 7 : Contributions provisoires 2021 : acompte de trésorerie dès le mois de janvier 2021
Délibération 8 : Budget principal : Autorisation d’ouverture de crédits en investissement avant le vote du budget primitif 2021
Délibération 9 : Transfert de la compétence et clôture du Budget annexe « Réseau de chaleur de Sathonay-Camp » 2020 – Décision modificative n° 1 portant sur les écritures de transfert du capital restant dû à la Métropole
Délibération 10 : Transfert de la compétence et clôture du Budget annexe « Réseau de chaleur de La Tour-de-Salvagny » 2020 – Décision modificative n°1 portant sur les écritures de transfert du capital restant dû à la Métropole
Délibération 11 : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) s’appliquant à l’ensemble des filières du SIGERLy.
Délibération 12 : Modification de la convention de groupement de commandes pour l’achat d’énergies
Comité du 07/10/2020
> Compilation des délibérations
Délibération 1 : Adoption des procès-verbaux des 10 juin et 16 septembre 2020
Délibération 2 : Installation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et désignation des membres
Délibération 3 : Désignation d’un.e représentant.e au COS
Délibération 4 : Budget principal 2020 – décision modificative n°1
Délibération 5 : Concession pour la distribution publique d’électricité : rapport de contrôle au titre de l’exercice 2018
Délibération 6 : Concession pour la distribution publique de gaz : rapport de contrôle au titre de l’exercice 2018
Délibération 7 : Concession pour la distribution publique d’électricité : Compte Rendu d’Activité du Concessionnaire (CRAC) 2019
Délibération 8 : Concession pour la distribution publique de gaz : Compte Rendu d’Activité du Concessionnaire (CRAC) 2019
Comité du 16/09/2020
Délibération 1 : Installation du comité
Délibération 2 : Élection du président
Délibération 3 : Élection vice-président.e.s
Délibération 4 : Délégation d’attributions du Bureau
Délibération 5 : Délégation d’attributions du président
Délibération 6 : Indemnités de fonction du président et des vice-président.e.s
Délibération 7 : Indemnités versées au titre des frais de déplacement aux membres du Comité syndical
Délibération 8 : Installation de la Commission d’Appel (CAO) et de Délégation de Service Public (DSP)
Délibération 9 : Installation de la Commission Consultative Paritaire de l’Énergie – CCPE et désignation des membres
Délibération 10 : Désignation des représentant.e.s pour l’Agence Locale de l’Environnement et du Climat (ALEC)
Délibération 11 : Désignation d’un représentant.e à Auvergne Rhône-Alpes Énergie Environnement (AURA-EE)
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