Délibération Comité syndical 16.09.2020 – Désignation d’un représentant.e à Auvergne Rhône-Alpes Énergie Environnement (AURA-EE)  

Délibération Comité syndical 16.09.2020 – Désignation des représentant.e.s pour l’Agence Locale de l’Environnement et du Climat (ALEC)

Délibération Comité syndical 16.09.2020 – Installation de la Commission Consultative Paritaire de l’Énergie – CCPE et désignation des membres 

Délibération Comité syndical 16.09.2020 – Délibération 8 : Installation de la Commission d’Appel (CAO) et de Délégation de Service Public (DSP) 

Délibération Comité syndical 16.09.2020 – Indemnités versées au titre des frais de déplacement aux membres du Comité syndical

Délibération Comité syndical 16.09.2020 – Indemnités de fonction du président et des vice-président.e.s

Délibération Comité syndical 16.09.2020 – Délégation d’attributions du président  

Délibération Comité syndical 16.09.2020 – Délégation d’attributions du Bureau

Délibération Comité syndical 16.09.2020 – Élection vice-président.e.s

Délibération Comité syndical 16092020 – Élection du président

Délibération Comité syndical 16.09.2020 – Installation comité

Rapport de contrôle concession gaz – 2018