Délibération Comité syndical 09.12.2020 – Modification de la convention de groupement de commandes pour l’achat d’énergies

Délibération Comité syndical 09.12.2020 – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) s’appliquant à l’ensemble des filières du SIGERLy

Délibération Comité syndical 09.12.2020 – Transfert de la compétence et clôture du Budget annexe « Réseau de chaleur de La Tour-de-Salvagny » 2020 – Décision modificative n°1 portant sur les écritures de transfert du capital restant dû à la Métropole 

Délibération Comité syndical 09.12.2020 – Transfert de la compétence et clôture du Budget annexe « Réseau de chaleur de Sathonay-Camp » 2020 – Décision modificative n° 1 portant sur les écritures de transfert du capital restant dû à la Métropole 

Délibération Comité syndical 09.12.2020 – Budget principal : Autorisation d’ouverture de crédits en investissement avant le vote du budget primitif 2021

Délibération Comité syndical 09.12.2020 – Contributions provisoires 2021 : acompte de trésorerie dès le mois de janvier 2021

Délibération Comité syndical 09.12.2020 – Budget principal 2020 – Décision modificative n° 2 

Délibération Comité syndical 09.12.2020 – Reprise de provisions pour risques et charges 

Délibération Comité syndical 09.12.2020 – Approbation du règlement intérieur des Assemblées

Délibération Comité syndical 09.12.2020 – Création de 2 commissions syndicales permanentes

Délibération Comité syndical 09.12.2020 – Adoption du procès-verbal du Comité du 7 octobre 2020

Délibération Comité syndical 09.12.2020 – Modalités d’organisation du Comité syndical à distance