Délibération Bureau syndical 30.09.2020 – Adhésion de la commune de Couzon-Au-Mont-d’or au Conseil en Énergie Partagé (CEP)

Délibération Bureau syndical 30.09.2020 – Adhésion de la commune de Chasselay au Conseil en Énergie Partagé (CEP)

Délibération Bureau syndical 30.09.2020 – Adhésion de la commune de Chaponost au Conseil en Énergie Partagé (CEP)

Délibération Bureau syndical 30.09.2020 – Adhésion de la commune de Bron au Conseil en Énergie Partagé (CEP)

Délibération Bureau syndical 30.09.2020 – Adhésion de la commune d’Albigny-sur-Saône au Conseil en Énergie Partagé

Délibération Bureau syndical 30.09.2020 – Contrat d’apprentissage

Délibération Bureau syndical 30.09.2020 – Mise en place d’une charte informatique

Délibération Bureau syndical 30.09.2020 – Approbation du règlement intérieur de la formation

Délibération Bureau syndical 30.09.2020 – Modalités de mise en place du Compte Personnel de Formation (CPF)

Délibération Bureau syndical 30.09.2020 – Modification du règlement intérieur du télétravail

Compilation des délibérations du Comité

Délibération Comité syndical 07.10.2020 – Concession pour la distribution publique de gaz / CRAC 2019