La dissimulation des réseaux

Compilation des délibérations du Comité syndical 16.06.2021

Délibération du Comité syndical 16.06.2021 – Concession pour la distribution publique de gaz : compte rendu d’activité du concessionnaire (CRAC) 2020

Délibération du Comité syndical 16.06.2021 – Concession pour la distribution publique d’électricité : compte rendu d’activité du concessionnaire (CRAC) 2020

Délibération du Comité syndical 16.06.2021 – Concession pour la distribution publique de gaz : rapport de contrôle au titre de l’exercice 2019

Délibération du Comité syndical 16.06.2021 – Concession pour la distribution publique d’électricité : rapport de contrôle au titre de l’exercice 2019

Délibération du Comité syndical 16.06.2021 – Désignation des représentants pour l’association AMORCE

Délibération du Comité syndical 16.06.2021 – État des travaux de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) pour l’année 2020

Délibération du Comité syndical 16.06.2021 – Mise à jour du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) s’appliquant à l’ensemble des filières du SIGERLy

Délibération du Comité syndical 16.06.2021 – Budget principal – Budget supplémentaire 2021

Délibération du Comité syndical 16.06.2021 – Budget principal et budgets annexes réseaux de chaleur clôturés- Affectation du résultat de fonctionnement 2020

Délibération du Comité syndical 16.06.2021 – Budget annexe « installations photovoltaïques » – Vote du compte administratif de l’exercice 2020