25 juin 2021 Délibération du Comité syndical 16.06.2021 – Budget annexe « réseau de chaleur de La Tour de Salvagny » – Vote du compte administratif de l’exercice 2020
Délibération du Comité syndical 16.06.2021 – Budget annexe « réseau de chaleur de Sathonay-Camp » – Vote du compte administratif de l’exercice 2020
Délibération du Comité syndical 16.06.2021 – Budget principal – Vote du compte administratif de l’exercice 2020
Délibération du Comité syndical 16.06.2021 – Approbation des quatre comptes de gestion de l’exercice 2020 dressés par le Receveur – Budget principal et budgets annexes
Délibération du Bureau syndical 21.05.2021 – Modalités de mise en place du compte personnel de formation (CPF) et montants de prise en charge employeur pour les formations